CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Basse »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Basse »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC10 062 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DECOLLETAGE DE BASSE NORMANDIE

SIREN 309123701GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

FORT MAHON - MAREE BASSE - LHDF

SIREN 828824698GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

modification survenue sur l'administration

22/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

JOBASSE

SIREN 109161489GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

la réalisation de tous diagnostics techniques immobiliers. et généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement. la participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières en france ou

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI Basse-Grange

SIREN 918341116GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

Modification survenue sur l'administration.

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETS BASSEUX ET CIE

SIREN 302535877GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

18/09/2026

Voir →