CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Bessonnet »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Bessonnet »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC90 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR CHARIER-BESSONNET

SIREN 903105260GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BESSONNET MS

SIREN 877746727GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

07/05/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI BESSONNET INVESTISSEMENT

SIREN 420841090GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Modification survenue sur le capital.

05/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARECHALERIE BESSONNET

SIREN 984043356GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

12/03/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

ONUMBA-BESSONNET

SIREN 995101367GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

La propriété, la gestion à titre civil, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens mobiliers et immobiliers ; la propriété et la gestion de tout portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux ou tous autres titres ; toutes opérations destinées à la réalisation de l'objet social.

26/12/2025

Voir →