CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Denys »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Denys »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC1 216 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

VAGANAY, Florine, Marie, Denyse, Laurent, MARION (EI)

SIREN 528141203Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

18/09/2026

Voir →

Radiations

Ondo, Terryl Denys Lucas

SIREN 941619033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Denys, Gauthier

SIREN 987922044Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DENYS FRANCE

SIREN 503648180Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

03/09/2026

Voir →

Créations

Kucher, Denys

SIREN 108789207Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

31/08/2026

Voir →