CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Harmes »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Harmes »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC2 167 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE DESCAVES - CHARMES

SIREN 809880156GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA FINANCIERE DES CHARMES

SIREN 808428254GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FLEURS ET CHARMES THIOLLIERE

SIREN 928373265GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

10/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Charmes des Aravis

SIREN 109085688GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

L'acquisition, la vente, l'échange, la location, l'exploitation de biens immobiliers. L'édification de toutes les constructions sur les terrains susceptibles de lui appartenir.

10/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LES CHARMES

SIREN 109598086GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. le tout soit au moyen de ses capitaux propres s

10/09/2026

Voir →