CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Martine CAMUS »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Martine CAMUS »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Créations

CAMUS, Charlène, Caroline, Martine

SIREN 878942150Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

06/03/2026

Voir →

Radiations

MEYNIER, Danielle, Martine, CAMUS

SIREN 807489067Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

13/10/2022

Voir →

Ventes et cessions

SEPTIME CAFE, CAMUS, Martine, TOMMELEYN

SIREN 844797993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

Acte Authentique en date du 01/02/2019. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 5 Place Charles Valentin 59820 GRAVELINES. Adresse du nouveau propriétaire : 26 Rue de Dunkerque 59820 GRAVELINES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

19/02/2019

Voir →

Radiations

CAMUS, Martine, Huguette, Gerardine, TOMMELEYN

SIREN 321684193GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

10/02/2019

Voir →

Créations

MEYNIER, Danielle, Martine, CAMUS

SIREN 807489067GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

06/05/2016

Voir →