CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Mascrier »

TousCCCETACAACA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Mascrier »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SNC BERNAY LE MASCRIER

SIREN 980819072Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

07/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SNC BERNAY LE MASCRIER

SIREN 980819072Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

29/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

I. MASCRIER AVOCAT, MASCRIER, Isabelle

SIREN 988878021Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

nom du journal exact : Les Echos.fr Acte en date du 19/09/2025 enregistré au SPFE Vannes 1 le 19/09/2025 sous le numéro Dossier 2025 00045612, référence 5604P01 2025 A 02773 Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue Georges Pompidou Parc Pompidou CP 3441 56000 Vannes

16/01/2026

Voir →

Radiations

MASCRIER, Léa

SIREN 929747954Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

31/12/2025

Voir →

Modifications diverses

SNC BERNAY LE MASCRIER

SIREN 980819072Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

26/12/2025

Voir →