CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Mazères »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Mazères »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCCV MAZÈRES SÖA

SIREN 931350953GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

13/02/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCCV MAZÈRES SÖA

SIREN 931350953GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

dissolution de la société.

23/11/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MG-Mazères

SIREN 479716094GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

Modification du capital. Modification de l'administration.

08/08/2024

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCCV MAZÈRES SÖA

SIREN 931350953GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

l'acquisition de terrains à bâtir ou biens immobiliers, afin de procéder à la conception et la réalisation d'infrastructures immobilières à destination de tout à tiers, sous quelque forme que ce soit, en vue de sa vente en totalité ou par fractions. a cet effet, elle peut : acquérir les terrains nécessaires à la réalisation des immeubles précités ; démolir les bâtiments éventuellement existants sur ce terrain ; louer accessoirement ces immeubles. et généralement toutes opérations quelconques, mo

30/07/2024

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI MAZÈRES

SIREN 913588117GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

l'acquisition, l'administration, la restauration, la construction, et l'exploitation par bail, location ou autrement, de biens et droits immobiliers.

25/05/2022

Voir →