CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Oswald »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Oswald »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC336 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Oswald

SIREN 950937409GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

16/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

OSWALD ORB

SIREN 343724944GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

07/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

OSWALD

SIREN 107298424GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

la location, l'acquisition, de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit la gestion par location ou autrement desdits biens acquis l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet social ainsi que l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet social et susceptibles d'en favoriser le développement plus généralement, la réal

12/07/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MAXIME OSWALD

SIREN 894616242GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OSWALD

SIREN 439248725GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

01/07/2026

Voir →