CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Paul CLAIR »

TousCCCETACAACA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Paul CLAIR »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC56 résultats

Journal officiel
Créations

Taylor, Graig Clairmonte Paul

SIREN 988567814Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/07/2025

Voir →

Ventes et cessions

LES GRANDS VINS, SERIS, JAMET, Jean-Paul, Fernand, Marie-Claire Francine

SIREN 950728964Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

Acte authentique reçu par Me Béatrice GUILLIER, notaire à Kaysersberg, le 24/04/2023 enregistré au SDE de Mulhouse le 10/05/2023 sous Dossier 2023 000 16304 référence 6804P61 2023 N°08274 Adresse vendeur : 14 rue Saint-Paul HERRLISHEIM PRES COLMAR (68420) Cession sous acte authentique en date du 24/04/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Rue Saint-Paul 68420 Herrlisheim-près-Colmar Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Rue Saint-Paul 68420 Herrlisheim-près-Colmar

19/09/2023

Voir →

Modifications diverses

CLAIRE ET PAUL

SIREN 905085866Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

12/09/2023

Voir →

Radiations

PAUL CLAIRET HOLDING

SIREN 398382937Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

09/08/2023

Voir →

Modifications diverses

PAUL CLAIRET HOLDING

SIREN 398382937Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

04/08/2023

Voir →