CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Provansal »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Provansal »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC73 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI PROVANSAL

SIREN 441656337GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

C PROVANSAL OSTEOPATHE

SIREN 753574995GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

11/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI PROVANSAL

SIREN 441656337GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Annonce annulée ou supprimée —

05/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OPTIQUE PROVANSAL

SIREN 965503063GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

C PROVANSAL OSTEOPATHE

SIREN 753574995GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

27/03/2025

Voir →