CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Rougier »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Rougier »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC1 667 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL AMBULANCES RANCE ET ROUGIER

SIREN 510229883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

18/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Services Rance et Rougier

SIREN 844622993GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

18/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LABENNE ROUGIER

SIREN 403512395GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur le capital.

15/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROUGIER FABRICE

SIREN 448988147GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

13/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS ROUGIER GUILLAUME

SIREN 810267534GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

04/10/2026

Voir →