CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Soyer »

TousCCCE
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Soyer »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC592 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TOTEM MESOYERS

SIREN 539415570GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Soyer construction bois

SIREN 803386754GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC

10/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Valérie ROY-MASSEL, Florence SOYER, Huissiers de Justice Associés, Société Civile Professionnelle, Titulaire d'un Office d'Huissier de Justice.

SIREN 420130684GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

09/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE SOYER

SIREN 879303444GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

Modification survenue sur l'administration.

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING SOYER

SIREN 925193484GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

09/08/2026

Voir →