CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
filtre actifOpérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Xavier BRUNET »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Xavier BRUNET »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

La Manufacture, notaires, ayant pour associés Xavier BRUNET, Vincent MORATI, Aude MARTIN-BOUVIER, Florent BILLET, Damien BRECVILLE, et Xavier AMAR.

SIREN 327797551GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

XAVIER BRUNET COMMUNICATION

SIREN 523863462GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

29/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

La Manufacture, notaires, ayant pour associés Xavier BRUNET, Vincent MORATI, Aude MARTIN-BOUVIER, Florent BILLET, Damien BRECVILLE, et Xavier AMAR.

SIREN 327797551GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

12/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

La Manufacture, notaires, ayant pour associés Xavier BRUNET, Vincent MORATI, Aude MARTIN-BOUVIER, Florent BILLET, Damien BRECVILLE, et Xavier AMAR.

SIREN 327797551GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

05/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

XAVIER BRUNET COMMUNICATION

SIREN 523863462GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/04/2025

Voir →