CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 389 résultats pour « Alki »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ea3

Appel

14 janvier 2004

14 janvier 2004

La société ALDIS SUD EST 2 interjetait régulièrement appel de cette décision. Il conclut au débouté de Madame X de tous ces chefs demande.

Source officielle

Page 10 sur 270

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63d37adbd1bc2605de4b4bb0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Y ajoutant, Condamner la société ALDI à verser à Madame [J] la somme de 960 € au titre de provision sur la prime ALDI pour le mois de juillet 2021 et sur la période de janvier à novembre 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68130505e66d7f6b7b71ed69

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La SARL ALDI MARCHE [Localité 10] a ainsi acquis le magasin situé à [Localité 11]. Le contrat de travail de M. [P] a été transféré à la SARL ALDI MARCHE [Localité 10].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a343

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Chemin de Lasbories 81000 ALBI représenté par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBAREDE ET ASSOCIES, avocats au barreau d'ALBI INTIME(E/S) SARL CHAMAYOU 28, rue de Broucouniès

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afdb3bcaf505db696567

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL Aldi Beaune (Aldi) a engagé Mme [E], par contrat à durée indéterminée du 15 mai 2017, en qualité de préparatrice de commandes, classification « employée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ad1

Appel

6 août 2003

6 août 2003

à Christine LDS ; Que la société ALTIS devra en outre payer à Christine LDS la somme de 500 ä sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00592_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la commune d'Albi et de la communauté d'agglomération de l'Albigeois est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9149c

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

C/ SAS ALDIS ----------------------------------- Conseil de Prud'hommes de MULHOUSE jugement du 11 Mars 2010 Cour d'appel de COLMAR Arrêt du 10 Mai 2011 Cour de cassation Arrêt du 26 Septembre

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f04314cdc6046d47ccd5be

Appel

26 avril 2026

26 avril 2026

Le PREFET DE L'ALLIER [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Maître Cherryne RENAUD AKNI, avocate au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON Avons mis

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152ba7cdc6046d47f26fa6

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

République de Lyon et notifiée le 23 mai 2026 à 19 h 08, à l'encontre d'une ordonnance du juge du tribunal judiciaire de Lyon prononcée le 23 mai 2026 à 16 H 47 qui a rejeté la requête du Préfet de l'Allier

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152ba4cdc6046d47f26f61

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

République de Lyon et notifiée le 23 mai 2026 à 19 h 06, à l'encontre d'une ordonnance du juge du tribunal judiciaire de Lyon prononcée le 23 mai 2026 à 16 H 20 qui a rejeté la requête du Préfet de l'Allier

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a152baccdc6046d47f27006

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

République de Lyon et notifiée le 23 mai 2026 à 19 h 07, à l'encontre d'une ordonnance du juge du tribunal judiciaire de Lyon prononcée le 23 mai 2026 à 16 H 05 qui a rejeté la requête du Préfet de l'Allier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878aa

Appel

13 juin 2005

13 juin 2005

13/06/2005 ARRÊT No NoRG: 04/04608 HM/CD Décision déférée du 08 Octobre 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 04/143 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 17 Avril 2008c/Monsieur B

6253cabfbd3db21cbdd8bf11

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

Khatir né le 01 Avril 1978 à CASTRES (81) de Ben ali et de A...Zineb de nationalité française, célibataire Sans profession demeurant actuellement détenu à la Maison d'arrêt d'ALBI Mandat de dépôt

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

627df94c0d41e0057d43e67c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 18 octobre 2019, la société ALFI a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

627df94d0d41e0057d43e68e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 18 octobre 2019, la société ALFI a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00418_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La société 2C Albi exerce à Albi une activité de restauration traditionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a271

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

19/11/2007 ARRÊT No NoRG: 06/05447 CF/CD Décision déférée du 07 Novembre 2006 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 05/2116 Mme X... JEAN Georges Jean Marie Léon A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c881

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Marché, aux droits de laquelle succède la société Aldi Marché Colmar, en qualité d'employée polyvalente.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce09cdc6046d47305ea0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

C'est dans ce contexte que, par acte du 16 mai 2024, Mme [N] a saisi le tribunal judiciaire d'Albi afin de solliciter : - avant dire droit, une expertise judiciaire ordonnée par le juge de la mise en

Source officielle