CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

248 résultats pour « Beurrier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163724b1cf28a447224dfbb

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

[D] qui était affecté sur le site ' Washington Plaza ', a été affecté à compter du 30 octobre 2006 sur le site Washington Berri, qu'il a refusé de rejoindre au motif qu'il ne correspondait pas à sa qualification

Source officielle

Page 10 sur 13

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA03067_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

et porte atteinte à l'intérêt d'art et d'histoire de l'abbaye, il ressort toutefois des pièces du dossier que ce bardage est provisoire et a vocation à être remplacé par un mur en moellons et joints beurrés

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01172_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

E ne justifie d'aucune insertion professionnelle depuis son entrée en France, hormis une promesse d'embauche en tant qu'agent d'entretien auprès de la société Beri International Services pour un contrat

Source officielle
CA

Chambre 3-1

63c104f2bf9fd47c90a13500

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2023 N° 2023/ 1 N° RG 19/14944 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5RI Société KARENITA MARINE LTD C/

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63d37aa3d1bc2605de4b4a6d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[M] adressait le courriel suivant à ses collègues de travail : "Beurk, Ce soir je peux même plus envoyer une fiche sur cette exclu' :) PP en vacance me dit d'attendre lundi' : " Il a adressé un nouveau

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe6d49e0104f58f01c9

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [E] [R] née le 26 Septembre 1982 à [Localité 4] (53) demeurant [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Cédric BEUTIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bcd0451e8318d0ead9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

manifestement disproportionné au regard de la réalité du service prétendument rendu en contrepartie, ce qui contrevient à l'article L 442-6 I 1° et ce, pour les fournisseurs suivants : Aoste, Lactalis Beurre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bfd0451e8318d0eae1

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

2014 et 2015 avec les fournisseurs suivants : Bel Fromagerie, Danone, Elvir, Fleury Michon Charcuterie, Fleury Michon Traiteur, Fromagerie Bel, Heineken, Intersnack, Jacobs Douwe Egberts, Lactalis Beurres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92033

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Dans le cadre de sa première activité, elle conçoit, fabrique et commercialise des outils de découpe d'emballages, tels que des pots de yaourt ou des barquettes de beurre pour l'industrie agro-alimentaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6438f32da942a604f5e9378a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Préparations cosmétiques amincissantes; Décolorants à usage cosmétique; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Beurre

Source officielle
CA

18e Chambre

6033f9b98025adaa09dfd0e1

Appel

17 février 2017

17 février 2017

Elle vous a alors trouvée avec la seconde ASH, installée dans la tisanerie en plein petit-déjeuner, avec tartines beurre et confiture.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511d7b0f6e39f402ba0c

Appel

26 février 2020

26 février 2020

5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511d7b0f6e39f402ba0f

Appel

26 février 2020

26 février 2020

Italie) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511d7b0f6e39f402ba11

Appel

26 février 2020

26 février 2020

1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511d7b0f6e39f402ba12

Appel

26 février 2020

26 février 2020

6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511e7b0f6e39f402ba13

Appel

26 février 2020

26 février 2020

1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616308025a67331bacec3c8a

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

[Localité 34] à partir de dix-huit ans jusqu'à la date de son mariage le 22 avril 1962, sans rémunération, qu'elle a assumé toute l'année les travaux de la ferme, traite, transformation du lait en beurre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bfc

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

(pièce 15 produite par l'appelante) et du tableau établi par l'intimée (sa pièce 21) que sur 118 produits "beurre de cacahuète" commandés et restant manquants au jour de l'ordonnance du 7 septembre 2020

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00564_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

17 février 2021, les services A Campus Troyes et Thème A en catégorie A, les radios Champagne FM et Latitude en catégorie B, les services Chérie FM Troyes et NRJ Troyes en catégorie C, les services Beur

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e619477fe04f5cc67af

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

3] [Localité 2] représenté par Me Sandrine PORCHER-MOREAU de la SELARL GILLES RENAUD ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : [6] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Cédric BEUTIER

Source officielle