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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbbb
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Jean- Marc CROUSIER, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Mme France- Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c569
2 juillet 2008
2 juillet 2008
BREDIN PRAT 130, rue du faubourg Saint Honoré 75008 PARIS EN PRÉSENCE DE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20d
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Dans les motifs de ses conclusions du 13 avril 2007 Madame Z... demande la suppression de ces passages contenus dans les conclusions du 9 mars 2006.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02545_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Mme C B, née en 1982, a vécu la majeure partie de sa vie au Brésil. Elle est célibataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c05a
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Jean-Marc CROUSIER, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f07
1 février 2007
1 février 2007
Jean-Marc CROUSIER, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdbb1034158689026d067c9
5 février 2019
5 février 2019
Après la crise de 2008 et 2009, nous devions élargir notre champ et avons décidé de vous recruter en mars 2011 pour prendre le poste de Directeur Commercial Europe, Middle-east.
Source officielle1ère Chambre
68e5effd940fdbe4ba077743
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Cette couverture a été réalisée avec des tuiles du Brésil de type Brésil Mordoré fournies par la SAS QUINCAILLERIE ANGLES et importées par la société de droit espagnol PIZZARA Y DERIVADOS.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfbf
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Jean- Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b593
12 mars 2008
12 mars 2008
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section D ARRET DU 12 MARS 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 03 / 04148 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 FEVRIER 2003 TRIBUNAL
Source officielle15e chambre
63b7cdee6b63637c907b7e21
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ENERGILEC N° SIRET : 322 152 851 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1532 - Représentant : Me
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda4302b6adda89e7e640a5
5 septembre 2019
5 septembre 2019
En mars 2014, elle a confié à la société Air Cargo Services le transport de plusieurs oeuvres d'art de l'artiste [M] [G], au départ de France et à destination du Brésil.
Source officielleRétentions
6597ab2bade3490008c31272
4 janvier 2024
4 janvier 2024
PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITÉ dans l'affaire entre, D'UNE PART : DEMANDEUR à la QUESTION PRIORITAIRE de CONSTITUTIONNALITE Monsieur [H] [P] né le 16 Octobre 1993 à [Localité 5] ( BRESIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fb0
2 mars 2016
2 mars 2016
COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 02 MARS 2016 ARRET No 211 R.G : 15/00106 SAS ERTECO FRANCE C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88982
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Jean-Marc CROUSIER, Conseiller, chargé du rapport.Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904e
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Jean-Marc CROUSIER, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe9
14 mars 2012
14 mars 2012
- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, délibéré initialement prévu le 7 mars 2012 et prorogé au 14 mars 2012, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904c
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Jean-François BRESSON, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904d
8 février 2007
8 février 2007
Jean-François BRESSON, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73c
3 avril 2008
3 avril 2008
Jean-François BRESSON conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officiellePage 10 sur 35