Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 11
60329efa07a7601373db78a8
19 décembre 2017
19 décembre 2017
La société Eloa Prod sollicite le rejet de cette demande soutenant que Monsieur [Z] échoue à démontrer qu'il a effectivement été engagé pour le tournage.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dffc25a97f0381f5135
18 septembre 2014
18 septembre 2014
[K] lors de la conclusion du contrat avec la société Cinemarket Prod La société Cinemarket Prod conteste avoir fourni de fausses informations à M. [K] en ce qui concerne le financement du film.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad0d
25 mars 2008
25 mars 2008
à la Cour, juridiction d' origine, date de la décision déférée, numéro d' inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b247
21 décembre 2007
21 décembre 2007
ARRET DU 21 Décembre 2007 N 2273 / 07 RG 07 / 01218 JUGT Conseil de Prud' hommes de BETHUNE EN DATE DU 18 Avril 2007 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANT
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2b4
8 avril 2008
8 avril 2008
G. no F 05 / 54) par le Conseil de Prud' hommes de COGNAC, Section Industrie, suivant déclaration d' appel du 14 février 2007, APPELANTE : La S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab1d
18 mars 2008
18 mars 2008
EDF ASIE PACIFIQUE en la personne de son représentant légal et autres Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 11 Décembre 2007 par le Conseil de Prud' hommes de NANTERRE No Chambre : Section
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b24b
21 décembre 2007
21 décembre 2007
ARRET DU 21 Décembre 2007 RG 06 / 02348 No RC34 / 07 COUR D' APPEL DE DOUAI Renvoi après Cassation - Prud' hommes- CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE HAUBOURDIN en date du 25 septembre 2002 COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c6
10 avril 2008
10 avril 2008
Il a saisi le Conseil de prud' hommes d' Angoulême. Par jugement du 25 septembre 2006, le Conseil de Prud' hommes d' Angoulême a jugé que le licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b35d
19 mars 2008
19 mars 2008
APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRET DU 19 Mars 2008 Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 06148 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 SEPTEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9ad
14 février 2008
14 février 2008
C.) en la personne de son représentant statutaire Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Août 2007 par le Conseil de Prud' hommes de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 05 / 03756
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad0c
18 mars 2008
18 mars 2008
à la Cour, juridiction d' origine, date de la décision déférée, numéro d' inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aecd
14 mars 2008
14 mars 2008
AFFAIRE PRUD' HOMALE RAPPORTEUR R. G : 07 / 03892 X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5b
20 mars 2008
20 mars 2008
Chambre C ARRET DU 20 mars 2008 (no, 6 pages) Numéro d' inscription au répertoire général : S 06 / 06529 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 janvier 2006 par le conseil de prud
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b015
28 mars 2008
28 mars 2008
ARRET DU 28 Mars 2008 N 594 / 08 RG 07 / 01346 ARM / AB JUGT Conseil de Prud' hommes de TOURCOING EN DATE DU 30 Mai 2006 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes-
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0f6
12 juillet 2007
12 juillet 2007
. ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 26 juin 2006 Conseil de Prud' hommes de BASTIA 05 / 277 ------------------ CD COUR D' APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET
Source officielleChambre commerciale 3-2
6790898fa212a19f662df5c8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ML CONSEILS es qualité de liquidateur judiciaire de la société M PROD ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aefe
22 août 2007
22 août 2007
Chambre A ARRET DU 22 Août 2007 (no 6, 4 pages) Numéro d' inscription au répertoire général : S 06 / 01194 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Juillet 2005 par le conseil de prud
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b07c
3 avril 2008
3 avril 2008
21ème Chambre B ARRÊT DU 03 Avril 2008 (no 2, 4 pages) Numéro d' inscription au répertoire général : S 05 / 06096 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Mai 2005 par le conseil de prud
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b089
13 mars 2008
13 mars 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- pp Le : 13 Mars 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD' HOMMES No de rôle : 06 / 3223
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0f1
2 avril 2008
2 avril 2008
RG No 07 / 03116 COUR D' APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU MERCREDI 02 AVRIL 2008 Appel d' une décision (No RG 03 / 00081) rendue par le Conseil de Prud' hommes de VOIRON en date du
Source officiellePage 10 sur 61