Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Graziella HAUDUIN, présidente de chambre

audit [Adresse 4] [Localité 6] défaillante, à qui la déclaration a été signifiée le 6 février 2023 à personne habilitée DÉBATS à l'audience publique du 05 février 2026 tenue par Guillaume Salomon

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Graziella HAUDUIN, présidente de chambre

C/Procureur GénéralRG N : 06/00718 - A R R E T No ------------------------------Prononcé en Chambre du Conseil du huit Novembre deux mille six, par René SALOMON, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN

. ------------------- ARRÊT no130 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le six Février deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté

RG N : 08 / 00982 Aide juridictionnelle-A R R E T No 657 / 08 Prononcé par mise à disposition au greffe le seize juillet deux mil huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté

D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le quatre Novembre deux mille huit, par René SALOMON

RG N : 04 / 00324 - A R R E T No- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du neuf Novembre deux mille cinq, par René SALOMON, Premier Président, LA COUR D'APPEL

SALAISONS DE GUADELOUPE et arrêté l'offre telle qu'elle a été présentée, - a confié à la société SALAISONS DE GUADELOUPE et sous sa responsabilité, la gestion de la société COCHON PAYS GUADELOUPE cédée

le 27 février 2017, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants concernant son client, incarcéré au centre pénitentiaire de Salon-de-Provence

été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon

l'Artois [Adresse 2] [Localité 5] A laquelle la déclaration d'appel a été signifiée le 22 juillet 2021 à personne habilitée DÉBATS à l'audience publique du 10 mars 2022 tenue par Guillaume Salomon

ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon

PROVENCE- VILLAS LA PROVENCALE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me JUSTON - Me PUCHOL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Salon

AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Thibaut FRANCESCHINI, avocat au barreau de LILLE INTIMES Nous, Guillaume SALOMON, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Harmony

Français N° RG 24/00086 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VWJR N° MINUTE : APPELANT [D] [K] EPSM de l'Agglomération lilloise - hopital [4] Comparante en personne assisté de Maître Soizic SALOMON

pour le compte de la SAS EUDICA spécialisée dans la fabrication de pièces techniques à base de matière plastique notamment pour chaussures de ski, cette dernière réalisant les produits pour la société SALOMON

, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Edgard Y... ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Marlène SALOMON, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Sylvie Z... ... 97212 SAINT JOSEPH