hebdomadaire en heures et non à une convention de forfait annuel en jours.

hebdomadaire en heures et non à une convention de forfait annuel en jours.

de forfait.

Par jugement rendu le 30 novembre 2017, le conseil des prud'hommes de Lyon a : - dit et jugé que la convention de forfait horaire à laquelle est soumise Mme [B] est nulle, - dit et jugé que Mme [B]

[F] [B] et Mme [Y] [C] épouse [B] ont acquis auprès de la société Terres d'aventure exerçant sous la marque 'Grand Nord Grand Large' un forfait touristique en Antarctique intitulé Aux confins de l'Antarctique

hebdomadaire en heures et non à une convention de forfait annuel en jours.

La SASU compagnie IBM France conclut au débouté de ces demandes au motif de la validité de la convention de forfait-jours signée par M. [J].

[T] [N] et Mme [V] [X] épouse [N] ont acquis auprès de la société Esprit Libre Voyages un forfait touristique en Antarctique intitulé Aux confins de l'Antarctique': la terre de Graham organisé par la société

*********** Selon factures en date des 15 décembre 2014 et 16 décembre 2015, Mme [L] [A] et Mme [E] [M] ont acquis auprès de la société Terres d'aventure, sous la marque Grand Nord Grand Large, un forfait

Elle estime que, dans ce cas, la dépense n'aurait pas à entrer dans le forfait GHT.

hebdomadaire en heures et non à une convention de forfait annuel en jours.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bry-sur-Marne à sa demande de communication du texte relatif à la suppression des forfaits

[L] [J], ont acquis auprès de la société Terres d'aventure, exerçant sous la marque 'Grand Nord Grand Large', un forfait touristique en Antarctique intitulé Aux confins de l'Antarctique': la terre de Graham

L... ont acquis auprès de la société Voyageurs du monde un forfait touristique intitulé Ushuaia l'Antarctique à bord [...] vols et croisière 13 jours/12 nuits qui devait se dérouler du 5 janvier au 18

[R] [N] et Mme [U] [N] ont acquis auprès de la société Terres d'aventure, sous la marque Grand Nord Grand Large, un forfait touristique intitulé Aux confins de l'Antarctique': la Terre de [Localité 10]

[T] [K] et Mme [R] [K] ont acquis auprès de la société Terres d'aventure, sous la marque Grand Nord Grand Large, un forfait touristique intitulé Aux confins de l'Antarctique': la Terre de Graham' qui devait

[Y] [I] et Mme [V] [J] épouse [I] ont acquis auprès de la société Terres d'aventure, sous la marque Grand Nord Grand Large, un forfait touristique intitulé Aux confins de l'Antarctique': la Terre de Graham

: Madame Sophie RIVIERE, Le 8 juillet 2013, Mme [J] [B] était embauché par la SAS GB Ouest en qualité de consultante, statut cadre, par contrat à durée indéterminée, dans le cadre d'un forfait