convoqué à un entretien préalable à son éventuel licenciement qui s'est tenu le 18 février 2015, puis la société Café du Trocadéro lui à notifié le 21 février 2015 son licenciement pour inaptitude d'origine

Un audit pollution, effectué sur les conseils de Me [N] et financé par lui, a révélé l'existence d'une pollution des sols d'origine métallique (présence de métaux lourds) et par hydrocarbures.

Monsieur [E] [B], masseur kinésithérapeute, l'existence d'erreurs de facturation constatées sur des lots de télétransmissions correspondant à des soins réalisés entre le 20 juin 2014 et le 8 juin 2016 à l'origine

Elle a été licenciée pour inaptitude physique d'origine non professionnelle et impossibilité de reclassement par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 9 septembre 2015.

Elle soutient que la contestation de la société MAS DAUSSAN et de son mandataire ne repose pas sur la contestation du contrat à l'origine de la créance mais sur la légitimité de la créance.

l'origine de ce désordre ne sont pas inconnues de toutes les parties puisqu'il n'y a plus de fuite actuellement mais je reste pour ma part dans l'incapacité de les déterminer précisément »

Monsieur [L] [G] a contesté ces solutions, réclamant l'application des clauses bénéficiaires d'origine.

Domofinance de verser aux débats l'original du bon de commande n°16052 dans son intégralité, ainsi que l'original d'un procès-verbal de réception des travaux datés du 13 avril 2017 dans son intégralité

[G] [K] se dit de nationalité française pour être né en Algérie de deux parents qui y sont eux-mêmes nés et qui n'ont pas été saisis par la loi algérienne de nationalité, étant originaires du Maroc ;

Pour ce faire, l'Ags produit un document qu'elle désigne comme étant l'original du contrat de travail produit par M. [L] (pièce 1 / appelante).

Pour limiter à 1 647,92 DTS l'indemnité due par la société CMA CGM, l'arrêt, après, avoir retenu que la convention de Bruxelles du 25 août 1924 était applicable dans sa version d'origine, décide que la

de veau stylisée inscrite dans un losange avec, en bas du losange, dans un cartouche en V " VEAU DU PAYS GASCON " en lettre bâtons ; Que les parties n'ont pas cru devoir communiquer les dépôts originaux

tribunal de grande instance de NANTERRE a rejeté les demandes formées par Monsieur X... et la société FORD FRANCE aux motifs essentiels que l'oeuvre n'était pas protégeable à raison de son manque d'originalité

LONGCHAMP de son intervention volontaire en concurrence déloyale, * l'a déboutée de sa demande tendant à voir déclarer irrecevable les demandeurs, * a dit que le modèle de sac PLIAGE est un modèle original

contrôlée Bourgogne Hautes Côtes de [Localité 26] cadastrée section A n°[Cadastre 21], - l'aire des vins d'appellation d'origine contrôlée Bourgogne Côtes de [Localité 26] cadastrée section A n°[Cadastre

A titre surabondant, il a relevé que la preuve de la qualité de français originaire d'un territoire français de son père M.

société CALITEX des actes de concurrence déloyale et parasitaire ; Considérant que le tribunal a, selon jugement dont appel, en particulier : -dit que le dessin TIC TAC de GARNIER THIEBAUT est original

Les appelantes reprochent au tribunal d'avoir refusé de prendre partie sur la question historique et par là-même sur le problème de filiation entre l'ORDRE SOUVERAIN DE SAINT DE JERUSALEM originel et le