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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Rétentions

68e743173940dd585f4f7554

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'Orléans en date du 07 octobre 2025 à 11h49 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle

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CA

Chambre des Rétentions

68e743173940dd585f4f7556

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'Orléans en date du 06 octobre 2025 à 15h25 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68e743173940dd585f4f755a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'Orléans en date du 06 octobre 2025 à 15h13 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68e9e489154299c7318fb3dc

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

judiciaire d'Orléans en date du 09 octobre 2025 à 12h01 Nous, Fanny CHENOT, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e85b32cdc6046d471924cc

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 18 avril 2026 à 13h00 Nous, Charles PRATS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca8b3ee894f77d4a8f718d

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Madame Marie-Odile GELOT-BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a17d47bcdc6046d47313a6a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 24 mai 2026 à 13h58 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd797ccdc6046d4703beeb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h09 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8affc

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

La société SAINTE BARBE AUTOMOBILES a pour activité le commerce et la réparation de véhicules automobiles.

Source officielle
CA

Référés

6813050be66d7f6b7b71eda1

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

THE BARBERRR, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dalil OUAHMED, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE AU REFERE

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d5ebf7cdc6046d477bda08

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, Autorisons la réinscription

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69f97ab7cdc6046d47a13b03

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 01 mai 2026 à 11h37 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a192804cdc6046d475415e9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 26 mai 2026 à 12h04 Nous, Lucie MOREAU, conseillère à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01637_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie) et dont Mme B était la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01628_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie) et dont Mme B était la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

en réparation de leurs préjudices le commissionnaire de transport et sa filiale SDV Gabon, qui ont assigné en garantie les sociétés Gabon Fret, Sky Gabon, Airnautic, Luxair, Cargoliner et Transports Barbier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73c5dcdc6046d479b7e14

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle exerce une activité de salon de coiffure, activité de barbier : taillage, lavage et rasage de barbe, achat et vente de vente de produits cosmétiques et tous produits non réglementés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944c8

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me CAMUS DEMAILLY, assistée de Me Gérald CHALON, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS DE BARBA [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a733

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

qui est distribuée en France par l'intermédiaire de sa filiale la société MATTEL FRANCE, * les aventures de BARBIE, étant régulièrement mises en scène dans des livres, mais également dans des films

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60323404d3d50a6a92f791aa

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

[V] [C], de deux parcelles non bâties n° AE [Cadastre 1] et [Cadastre 1] situées chemin des Trompettes, d'une superficie totale de 6312 m2 au prix de 96.130 €.

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