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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb3
20 janvier 2011
20 janvier 2011
BERNARD X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac17
7 février 2008
7 février 2008
CAISSE D'ÉPARGNE ET DE PRÉVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE Bernard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e629
21 septembre 2011
21 septembre 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Bernard X..., né le 1er février 1981, a été victime d'une agression le 25 février 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c152
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Bernard Y...
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00500_20260217
17 février 2026
17 février 2026
DÉCIDE : Article 1er : La commune de Nogent le Bernard versera à MM. B... et C... une somme de 3 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b697
31 janvier 2007
31 janvier 2007
B CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI PYRENEES C / Bernard X... Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b3a
10 décembre 2001
10 décembre 2001
X.... * * * Vu les dernières conclusions de Bernard X... du 10 mai 2000.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616260368672d229b881635a
16 janvier 2014
16 janvier 2014
siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pierre FAUCQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, substitué par Me ROBERT SELAS SOINNE ès qualités de liquidateur de la SARL PLE BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cc
18 novembre 2016
18 novembre 2016
à régler à la société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION la somme de 20.000 € à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive ; - La condamner également à payer à la société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01624_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par les sociétés Bernard Symoens et Hexa ingénierie ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8c
21 avril 2004
21 avril 2004
C/ Bernard Y... Aide juridictionnelle RG N : 03/00495 - Z... R R E T N!
Source officielle2ème Chambre
6979bfaecdc6046d47f366a3
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le 11 décembre 2008, la SCEA Thierry Bernard aux droits de laquelle est venue la société Avi Bernard a adhéré à la société Coopérative Le [Adresse 4].
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b100
28 avril 2008
28 avril 2008
DIRECTION DES ACHATS ARAP GRAND OUEST C/ Bernard Z... C.N.I.E.G.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa04
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Par acte du 12 janvier 2011, Monsieur Bernard X... a régulièrement interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5a
9 octobre 2006
9 octobre 2006
PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile Z... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ae0
9 octobre 2006
9 octobre 2006
PARIS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Michel ROCHE, du barreau de PARIS Madame Cécile A... prise en qualité d'exécuteur testamentaire de Monsieur Feu Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71d
30 avril 2008
30 avril 2008
Bernard X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b8
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Bernard COUR D' APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 18 janvier 2008, Sur appel d' un jugement du tribunal correctionnel de BERGERAC du 20 septembre 2006
Source officielle1ère Chambre
5fdc083b9bce272c63e372c7
8 janvier 2019
8 janvier 2019
1ère Chambre ARRÊT N°3/2019 N° RG 17/00293 - N° Portalis DBVL-V-B7B-NT46 SA CHANTIERS NAVALS BERNARD C/ Société DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Société LORIENT AGGLOMÉRATION
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5dd
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Bernard né le 23 mars 1952 à PARIS 4EME (75), fils de Gérard et de Y...
Source officiellePage 11 sur 787