Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd60
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Philippe Paul Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b823
19 février 2008
19 février 2008
William JACQUES.
Source officielle8ème chambre
631986ef51eeae4f1309d104
7 septembre 2022
7 septembre 2022
AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Sophie PRUGNAUD-SERVELLE, avocat au barreau de L'AIN M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163ee833ae8501efbbc5382
19 mars 2010
19 mars 2010
Madame Catherine BOUSCANT, Conseillère qui en ont délibéré sur le rapport de Monsieur Jacques LAYLAVOIX.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d428
29 septembre 2010
29 septembre 2010
Vous vous êtes alors momentanément calmé et Monsieur Jean Jacques Y... a quitté les lieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048d
27 mars 2013
27 mars 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9334f
25 mai 2016
25 mai 2016
Jacques ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré, et que l'arrêt serait rendu le 25 Mai 2016 par mise à disposition au greffe.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162a31a36ab09eb9a2fd783
4 avril 2013
4 avril 2013
le 02 Décembre 2010 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Activités Diverses RG n° 09/14189 APPELANTE SA [1] PRESTIGE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162a746f901d4f689722ea4
4 juillet 2013
4 juillet 2013
2012, APPELANTE : Société [1] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Carole MORET de l'Association JACQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e07c25a97f0381f5181
5 mars 2015
5 mars 2015
14/08483 DEMANDERESSE A LA REQUETE CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f32b
21 mars 2012
21 mars 2012
CDGP PRIVILEGE RECOUVREMENT JUDICIAIRE - UV 20 Prise en la personne de son représentant légal Recouvrement Judiciaire UG 20 106-108 avenue JF Kennedy 33696 MERIGNAC Cedex ayant pour avocat Me Jean Jacques
Source officielle1re chambre sociale
653b5965502b828318c4e471
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872c0
14 septembre 2004
14 septembre 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Jacques BOILEVIN, Conseiller, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf90
6 juin 2008
6 juin 2008
X... ... 56600 LANESTER Représentant : Me Jean- Jacques A...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f44746cdc6046d472edc13
30 avril 2026
30 avril 2026
BOUDY, Président Madame Anne MURE, Conseillère Composition de délibéré: Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Anne MURE, Conseillère Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde2
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Il précise que son contrat était conclu jusqu'à la survenance de l'événement suivant : " baisse de la moyenne jour du nombre de résidents sur site en dessous de deux mille, la moyenne étant calculée sur
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
6 avril 2016
Jacques F... né le 18 Juin 1952 à Alger (Algerie) ... 38140 BEAUCROISSANT assisté de Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean-Jacques G...
Source officielle1ère chambre civile A
6a0ff35ccdc6046d478983b9
21 mai 2026
21 mai 2026
plaidant la SELARL MARTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 701 Mme [Z] [M] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 3] (69) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP JACQUES
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6262485db1a50c277d4c5bdf
21 avril 2022
21 avril 2022
JSA, en la personne de Me [T] [G] en qualité de mandataire judiciaire de la SAS TIDL N° SIRET : 419 488 655 42 ter boulevard Rabelais 94107 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX Représentée par Me Jacques
Source officiellePage 11 sur 59