AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2f
20 février 2006
20 février 2006
LARRAT & N.
Source officielleCour d'Appel
éparationc/Jean Y
6253c94fbd3db21cbdd87e7b
20 mars 2006
20 mars 2006
LARRAT & N.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2f
11 mars 2008
11 mars 2008
CEDEX 9 prise en la personne de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Barthélémy LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb98
23 octobre 2008
23 octobre 2008
LARRAT & N.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a388
5 mars 2008
5 mars 2008
.-33390 CARS Appelante, citée, présente assistée de maître LALANNE, avocat au barreau de BORDEAUX. II.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d1
8 mars 2006
8 mars 2006
No06 / DÉROULEMENT DES DÉBATS : L'affaire a été appelée à l'audience publique du MARDI 24 JANVIER 2006, Monsieur le Président LACAN a constaté l'identité du prévenu, Madame le Conseiller MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda4
10 mai 2011
10 mai 2011
SCP BROUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0064 INTIMES Monsieur Gildas Z... ... 75008 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Barthélemy LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e19
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435, substitué sur l'audience par Me Maxime BUSSIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0490 Maître
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02967_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 26 décembre 2023, la SAS Heurtier, représentée par la SELARL Lafran et Associés, prise en la personne de Me Lafran conclut au rejet de la requête, à ce que la cour
Source officiellePremière Présidence
697328a2cdc6046d4764ca45
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le 12 mars 2024, la SCP LARDANS TACHON MICALEFF a émis une facture n°37194 d'un montant de 1.200 € TTC pour une postulation devant le tribunal judiciaire de Moulins. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a31
26 juin 2003
26 juin 2003
FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS représenté par ses dirigeants légaux représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Maître LARANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0f
14 janvier 2014
14 janvier 2014
LEGO Rue du Cuivre 72400 BOESSE LE SEC représentée par la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocats au barreau du MANS-No du dossier 20100218 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleJuge des référés
ORCA_26VE00080_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2026, la SCI Jokung, représentée par Me Lalanne, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914dd
29 avril 2014
29 avril 2014
S) ... 13286 MARSEILLE 6 représentés par Maître LALANNE, avocat substituant Maître Monia RACHID, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Monsieur Abderrahim Z... ... 72100 LE MANS
Source officielleChambre sociale
644b63c5c51457d0f882ddf5
27 avril 2023
27 avril 2023
SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU et la SELARL SYNAPSE AVOCATS, avocats au barreau de Nîmes INTIME : Monsieur [B] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me LALANNE
Source officielle1ère Chambre
6451fb7b48616ed0f8cd508b
2 mai 2023
2 mai 2023
Française [Adresse 3] [Localité 4] Madame [W] [J] épouse [T] née le 17 Avril 1943 à [Localité 7] (75) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentés et assistés de Maître LALANNE
Source officielleChambre civile 1-1
671894c3d8ceca1cd701935e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/03110 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Julie GOURION-RICHARD, -Me Barthélemy LACAN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034b698696783a24a81494a
11 octobre 2016
11 octobre 2016
JACQUES-HUREAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0235 INTIMES Monsieur [L] [I] [Adresse 2] [Localité 4] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 5] Représenté par Me Barthélemy LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f269
13 mars 2012
13 mars 2012
Prud'hommes du MANS, du 16 Décembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00399 ARRÊT DU 13 Mars 2012 APPELANTE : Madame Marie-Cécile X... ... 72150 PRUILLE L'EGUILLE représentée par Maître Luc LALANNE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
68f320a479ac4fbe1d87782f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Conseil de Discipline des Barreaux de la Cour d'Appel de BORDEAUX en date du 24 avril 2025 APPELANT : Maître [M] [W], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me David LARRAT
Source officiellePage 11 sur 48