Marvell glass en 2015.

COUR D'APPEL DE REIMS ORDONNANCE N°68 DOSSIER N : 02/62-13 1) Bruno X... 2) Claire X..., née Y... 3) Marcel Y... 4) Christine Y..., née Z... 5) Jean-Pierre A...

FOULON et Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Monsieur Marcel FOULON, Président, étant chargé de faire un rapport.

FOULON et Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Monsieur Marcel FOULON, Président, étant chargé de faire un rapport.

Me Martine Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : D0221 COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 23 Janvier 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel

Marvell glass en 2015.

Madame Marcelle Yvonne Andrée Y... née le 11 Février 1928 à ETRELLES (35) ... Monsieur Lucien Marcel Y... né le 22 Janvier 1930 à ETRELLES (35) ... Monsieur René Marcel Roger Y...

FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Melle Delphine LIEVEN, greffier présent lors du prononcé

d'[Localité 1] - RG n° 25/05067 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

SELAS DFP ET ASSOCIES, avocats au barreau de Saint-Etienne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel

Prud'hommes de ROANNE du 19 Décembre 2001 RG : 200100059 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2004 APPELANTE : ASSOCIATION HOSPICE "ASILE DE VIEILLARDS" RUE DES LUMIERES 42122 ST MARCEL

Ayant son siège social au 4 rue des Petits Pères 75002 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Manuel RAISON, avocat au barreau de PARIS, toque

Martine MALINBAUM, avocat au barreau de PARIS, toque : E 316 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Marcel, conseil de M.

GOXE BELAISCH Hôtel des Ventes ... 95880 ENGHIEN LES BAINS représentée par Me Dominique OLIVIER (avocat au barreau de PARIS, toque : D1341) assistée de Me Marcel PORCHER (avocat au barreau de PARIS

FOULON et Monsieur Renaud BLANQUART, Monsieur Marcel FOULON étant chargé de faire un rapport.

FOULON, Président, chargé d'instruire l'affaire et Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel

- signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.