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238 résultats pour « Thomas ROUBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

68fb978611af6ba0065f4405

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[W] CONSTANT Copie exécutoire délivrée le : 23 Octobre 2025 à : Me Patrick CAGNOL Me Antoine FAIN-ROBERT Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour :

Source officielle

Page 11 sur 12

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CA

5ème chambre sociale PH

652f78f3b053208318995a8d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

APPELANT : Monsieur [I] [F] né le 01 Juillet 1978 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER-JEROME PRIVAT-THOMAS AUTRIC, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

688311314d9076bf079c231f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

représentant légal [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : Madame [P] [K] veuve [N] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fdbf30071e4bd1469a2268b

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

représentée Thomas Z... , avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : La SA AXA FRANCE IARD, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés [...]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0d8fc25a97f0381f4df4

Appel

20 février 2014

20 février 2014

C] [B] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 assisté de Maître Pierre-Edouard GONDRAN DE ROBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre

644a11fa656d26d0f8b57c7b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ET : Monsieur [W] [J] né le [Date naissance 7] 1960 à [Localité 15] de nationalité française Profession : Médecin, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64437ba9823e6dd0f8bf8072

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

BRENIGNAN- DE BROUAS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 14] Toutes trois Représentées et assistées de Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67820aa8d30fbdc4c17b9c3f

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[A] [N], [C] [G], [F] [P] et [Y] [E], Notaires associés, [Adresse 2] [Localité 8] Tous deux représentés et assistés de Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda559540554a9daa861a27

Appel

24 juillet 2019

24 juillet 2019

Représenté par Me Thomas RONZEAU, ayant pour avocat plaidant Me Christiane ROBERTO de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : P0499 Madame E... T...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dec

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assistée sur l'audience par Me Christiane ROBERTO, avocat au barreau de VAL D'OISE Madame Malika

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c821

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

F..., avocat au barreau de VERSAILLES Société ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VENANT AUX DROITS D'ELVIA ASSURANCES ... 75060 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS

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CA

1ère Chambre

62cfb20a548bc59fcf4f0f54

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 12 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [M] [U] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat postulant au barreau de METZ, et par Me Thomas

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68106207623750c90e2d7740

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

son représentant légal élisant domicile au cabinet de son conseil [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué Assistée de Me Thomas

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CA

Chambre civile Section 1

697261a7cdc6046d4750fac1

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Il a été transporté à l'hôpital où étaient constatées de multiples contusions du rachis, thorax, abdomen, aile iliaque et hanche gauche. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17a6a1876057df5d53a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

INTIMÉS : Monsieur [R] [C] intervenant volontaire en son nom personnel et aussi gérant de la SARL ADI en liquidation élection de domicile au cabinet RODIER MBDT Associés Avocats 2 Av Robert

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d1dab039e415d93356

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me WEIMANN substituant Me Fabrice CHIVOT de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Thomas

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6272187c228a02057de67415

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

venant aux droits de la société Semad, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège ayant son siège social 7, rue du Pré Catelan 59110 la Madeleine assistée par Me Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b969

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

THOMAS, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91928

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Robert B..., délégué du personnel, qui relate que cette dernière lui a téléphoné le " 10/ 01/ 2012 ", soit onze mois après le licenciement, pour lui " soumettre une proposition " que M.

Source officielle
CA

15e chambre

6260f98f6d9e13277d6e3a50

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et par Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX, vestiaire : 864 substitué par Me Thomas

Source officielle