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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
63d37acbd1bc2605de4b4b07
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Pour la campagne 2019/2020, la société Ableiges s'était engagée à livrer 480 tonnes de betteraves à 16° à la société [Localité 9] Sucre.
Source officielleTARIFICATION
66235ac3aec0e60008fe985d
19 avril 2024
19 avril 2024
à 26 tonnes avec remorques).
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034cabc2f6fe0b55c5e14cf
23 septembre 2016
23 septembre 2016
en 2008, pour un tonnage annuel moyen de 98.559 tonnes sur la période 2000 - 2007 (pièce n° 16 communiquée par Baglione) ; que les résultats de l'année 2008 ne révèlent aucune réduction substantielle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616243b91217cad6c01648e9
3 avril 2014
3 avril 2014
Fournier a cédé son fonds de commerce à la Sas Colin Team Toy qui en a repris les salariés. Le 4 mai 2007, [C] [F] a remis à la Sas Colin Team Toy sa démission.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63681a7b805de12b750
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Elle a ajouté que la demanderesse surchargeait volontairement ses véhicules de 3,5 tonnes au plus pour éviter de financer un permis poids-lourd à ses salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973d
21 septembre 2007
21 septembre 2007
de pommes de terre primeurs et de 60 tonnes de poireaux pour chacune des années 2002 et 2003 LE CERAFEL a réclamé à Henri X... au titre des cotisations la somme de 2670 euros pour l'année 2002 et celle
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9184e
24 juin 2014
24 juin 2014
président de la SASU R3 CONSULTING créée le 31 décembre 2009 et immatriculée le 1er février 2010 a conclu le 28 avril 2010 un contrat de prestation de service de consultant avec la société SILVERLIT TOYS
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02299_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Roellinger a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 18 février 2021 par lequel le maire de la commune de Dietwiller a interdit la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68df5a3621a269c127203a54
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Canal Toys rappelle que Mme [E] a décidé de quitter la société aux termes d'une lettre de démission sans réserve.
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f22de53fca3659f6726c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[B] est dépourvu de cause réelle et sérieuse; . condamner la société Team toy 94 à verser à M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616318c5e0639f4f1a04a52c
8 novembre 2011
8 novembre 2011
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 5 septembre 2011 *** Les SAS SAIPOL et LESIEUR ont acquis la première 8.500 tonnes d'huile de tournesol brute, la seconde 6.000 tonnes de cette même denrée, à la société
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85184
20 mai 1999
20 mai 1999
de blé tendre européen au prix de 168.50 USD la tonne, livrables en une seule fois entre le 16 et le 20 mars 1985 et 80.000 de blé dur, au prix de 178 USD la tonne en provenance de YOUGOSLAVIE, de TURQUIE
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3145e2fbe7c90043804
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Le 31 mars 2017, la SARL Bouquet TP a émis une facture n°2017/03/829 d'un montant de 477 euros pour la location d'une pelle 18 tonnes avec opérateur et GNR pour la journée du 29 mars 2017.
Source officielle1ère Chambre
65b0bfbd8d0ccf000877e711
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le prix du traitement à la tonne a été convenu à 25 €, montant hors taxes.
Source officielle1ère Chambre A
603359492909c50a69fbde32
4 juillet 2017
4 juillet 2017
Elle rappelle que l'article 266 sexies du code des douanes fixe à 7 euros la tonne la TGAP pour les déchets stockés et traités selon la méthode d'exploitation du bioréacteur (tarif C), que les conditions
Source officielleChambre Sociale
616348fb543823d76b0317ad
8 novembre 2010
8 novembre 2010
Ces deux attestations ne sont nullement circonstanciées et n'établissent pas que [C] [A] effectuait des travaux de tonte et d'entretien des lieux depuis 2001 comme il le prétend.
Source officielleCour d'Appel
SASU AT2T ACIER TRANSFORME TARGE TOURNIERc/SARL Soft'R
6253cdb8bd3db21cbdd94468
26 février 2019
26 février 2019
la commande du 2 juillet 2014 qui portait sur 25,00 tonnes de bobines 137 x 0,8 pour un prix de 20.700 euros TTC.
Source officielle3ème chambre A
696a3fc1cdc6046d4786b8d0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
» à 930 euros par tonne, - 40 tonnes d'acier dits « coupé façonné » à 650 euros par tonne, - 281,327 tonnes d'élingages à 15 euros par tonne, le prix moyen de l'acier à l'achat à cette date étant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3514
6 octobre 2020
6 octobre 2020
privilégié garanti par un warrant sur le stock de poissons, - ouverture de crédit n° 071 sur le compte DAV, capital et intérêts : 58.778,01 euros à titre privilégié garanti par un warrant sur 500 tonnes
Source officielleChambre A - Civile
697c6c0ccdc6046d473a74ae
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Catherine Corbel, présidente de chambre, en remplacement de Catherine Muller, conseillère faisant fonction de présidente de chambre de la 1ère chambre A - civile à la cour d'appel d'Angers, assistée de Tony
Source officiellePage 11 sur 151