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206 résultats pour « Triffi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

5fd94c1c183c2b342e223e51

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

prêtés, contrairement également à ce qui était indiqué par Me [H] dans sa lettre du 19 juillet, n'étaient pas à cette date sur le compte de Me [R], notaire salarié de la SCP LETOUBLON CAGNOLI PAUL TRUFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e1

Appel

4 mars 2008

Page 11 sur 11

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4 mars 2008

Gérard K..., Le Trifide,... pour y procéder avec mission de : prendre connaissance du dossier et des pièces, notamment des pièces comptables, déterminer les résultats de l' exploitation antérieure

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdd075e1edd077164982a94

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Le Directeur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdb931b63fc4971a07639e2

Appel

21 février 2019

21 février 2019

- signé par Mme Catherine BRUNET, Présidente de chambre et par Mme Nadia TRIKI, Greffière placée présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02436_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

L'EHPAD du Docteur A a entrepris en 2014 des travaux de restructuration du système de production et de distribution d'eau chaude sanitaire de l'ensemble immobilier qu'il exploite à Saint-Trivier-de-Courtes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1f

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

ORIGINE : DECISION du Tribunal de Grande Instance de CAEN en date du 16 Janvier 2006- RG no 01 / 0878 PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE ARRET DU 17 JUIN 2008 APPELANTS : La SAS GROUPE FIDORG Le Trifide

Source officielle