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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00490_20250318
18 mars 2025
D sont sévères et il préconise une intervention chirurgicale lourde.
Cour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e6
15 janvier 2008
Une intervention chirurgicale a été préconisée et réalisée par le docteur Mathieu C... à la CLINIQUE DES BAINS le 15 octobre 1998 ; Une infection post-opératoire du gros orteil droit est survenue et
Pôle 2 - Chambre 2
Service recoursc/Tiers
60373cf42fe4e7191b51fcb9
15 mai 2015
chirurgicale lourde à l'Institut [1] (IGR), intervention d'une durée de 10h30 comportant une péritonectomie (ablation du péritoine), une cholécystectomie (ablation de la vésicule), une omentectomie totale
3ème chambre
DCA_21PA02695_20230124
24 janvier 2023
Elle soutient que : - la responsabilité de l'hôpital Tenon est engagée en raison des fautes médicales commises lors de l'intervention chirurgicale subie le 13 novembre 2017, qui ont conduit à une aggravation
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01363_20221020
20 octobre 2022
Il a été hospitalisé au centre hospitalier universitaire de Grenoble pour subir une nouvelle intervention chirurgicale le 3 septembre 2012 afin de compléter le recalibrage canalaire à l'origine de sa paraparésie
2ème Chambre
6a192c4ecdc6046d47549dbf
28 mai 2026
Elle a été plongée dans le coma durant 28 jours, a subi plusieurs opérations chirurgicales et quinze mois d'hospitalisation. Par actes des 11, 12 et 16 avril 2024, M.
10e Chambre
615e0dfac25a97f0381f5103
4 décembre 2013
chirurgicale en mai 1995 puis à une rééducation régulièrement poursuivie jusqu'en 1999 puis à la demande.
3ème Chambre
DCA_21NT03440_20230623
23 juin 2023
Il en résulte également que la plaie urétérale est survenue lors de la dissection du rectum au cours de l'intervention chirurgicale du 26 janvier 2011 et a entraîné une anomalie de drainage des urines
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00225_20220621
21 juin 2022
Après la réalisation d'une mammographie, d'une échographie et d'une imagerie par résonnance magnétique (IRM), une intervention chirurgicale a été pratiquée dans cet établissement le 16 juillet 2013 pour
6253cb2fbd3db21cbdd8d093
17 mars 2009
En décembre 1998 puis en janvier 1999, M X... subissait de nouvelles interventions chirurgicales.
Pôle 4 - Chambre 10
68e894a8d8f6cc6d55dd3fbe
9 octobre 2025
[H] [Z], estime lui-même qu'« il n'y a pas eu d'information orale précise sur la possibilité de complications de l'intervention chirurgicale ».
Chambre civile TGI
665abae197d5920008107f02
19 avril 2024
Par jugement réputé contradictoire en date du 23 août 2022, le tribunal judiciaire de Saint-Denis a : - Dit que les conséquences dommageables de la complication survenue lors de l'intervention chirurgicale
DCA_23MA03052_20250404
4 avril 2025
Si l'expert relève que le traitement par radiochirurgie, moins invasif qu'une intervention chirurgicale, révèle une efficacité importante sur ce type de lésion avec une très faible morbidité, il note cependant
DCA_22MA02165_20240223
23 février 2024
chirurgicale.
6162be9199b588421c5e38da
25 janvier 2013
Du fait de l'aggravation de la scoliose avec retentissement neurologique, Mme [T] [I] a consulté en 1993 le professeur [C] qui lui a conseillé une nouvelle intervention chirurgicale et l'a dirigée vers
5fdd3cd17fad53a54cda47a6
27 septembre 2018
chirurgicale dont il a fait l'objet au sein de l'Hôpital privé Clairval le 20 janvier 2012, - constater la faute commise par l'Hôpital privé Clairval dans le cadre de l'intervention chirurgicale qu'il
Pôle 4 - Chambre 12
67f753d6eb05d6bf6564d9c2
9 avril 2025
Dans les suites de cette troisième intervention, M. [C] [U] [L] a été soumis à une surveillance trimestrielle.
Chambre Sociale
626cd2efbd20aa057d9f37eb
28 avril 2022
En effet, vous ne pouvez contester la nécessité de l'intervention de la surveillante de maternité, pour que le Dr [Y] [V] soit enfin informée du RCF pathologique à 11 h 30.
1ère Chambre
DCA_22VE01349_20250204
4 février 2025
Q ne peut être regardé comme une conséquence notablement plus grave que celle à laquelle il était exposé sans intervention chirurgicale. 10.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20250403
3 avril 2025
L'intervention a permis d'éradiquer les zones atteintes et les suites ont permis, compte tenu de la rémission complète, de limiter la prise en charge des suites de la tumeur à une simple surveillance.
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