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3 611 résultats pour « Marie GABET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6690c7620d808eb34e45570e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [M] [P] Né le 05 septembre 1946 à [Localité 5] (24) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7620d808eb34e455710

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANTE : Madame [N] [X] épouse [O] Née le 21 novembre 1949 à [Localité 1] (17) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7620d808eb34e455712

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [V] [B] Né le 20 décembre 1942 à [Localité 5] (26) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7620d808eb34e455716

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANTE : Madame [T] [S] Née le 28 juin 1956 à [Localité 5] (10) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7620d808eb34e455718

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANTE : Madame [T] [U] Née le 13 août 1946 à [Localité 5] (01) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7620d808eb34e45571a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANTE : Madame [T] [W] Née le 06 décembre 1947 à [Localité 5] (22) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7620d808eb34e45571e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

septembre 2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [X] [J] Né le 08 août 1953 au MAROC [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7630d808eb34e455720

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [I] [G] Né le 11 juillet 1953 à [Localité 4] (64) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7630d808eb34e455722

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [J] [Z] Né le 05 août 1953 à [Localité 5] (02) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7630d808eb34e455724

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANTE : Madame [H] [G] Née le 06 avril 1957 à [Localité 5] (79) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7630d808eb34e45572a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Me Sonia MECHERI de la SCP VUILLAUME-COLAS & MECHERI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7630d808eb34e45572c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [C] [P] Né le 03 août 1939 à [Localité 5] (78) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1c

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

PRONONCE : A l'audience publique du 23 Mars 2004, la Cour composée des mêmes magistrats a décidé de prolonger son délibéré et a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 25 Mars 2004 pour prononcer

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda86303955ad11db975d63

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

L'affaire a été fixée pour les débats devant la cour d'appel de Montpellier à l'audience du 15 mai 2019. Les dernières écritures prises par l'ONIAM ont été déposées le 21 mars 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

642fb5cdcece1704f5747406

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

plus tard le 25 mars 2022.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625c95d64a6b1f5148772a

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Elle précise solliciter l'indemnisation d'une tierce personne complémentaire à hauteur de 16 heures sur 24 et l'application du barème Gazette du Palais des 4 et 5 mai 2011.

Source officielle
CA

Chambre civile

668f76cc9b65e642c5878556

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

A cette date, le délibéré a été prorogé au 29 mai 2024, puis au 12 juin 2024, puis au 26 juin 2024 et au 10 juillet 2024.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554b08c361831812f563

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Philippe RAFFAELLI -Me Laurent DUVAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 10 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b22

Appel

11 mars 1999

11 mars 1999

Le 19 mai 1990, Madame Isabelle X... a subi une arthrographie du genou gauche pratiquée par le Docteur Y... à la CLINIQUE CONTI, 15 avenue de Paris à L'ISLE ADAM (Val d'Oise).

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979c5eccdc6046d47f3f48d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

: les 23 & 24 o Mai 2019 : Vent 14/15/27 o Juin 2019 : Vent 7 - Pluie 11 o Juillet 2019 : Pluie les 25 & 26 - De septembre 2019 à Mars 2020 : 39 jours o Septembre 2019 : Pluie les 9/23/25/26

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

LA CHAUMIERE, GABET, Réal, Sandrine, Jean Pierre Michel Marie

SIREN 807787981Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

Suivant acte reçu par Me Grégoire DRANSART, Notaire, 40 avenue Albert 1er 59300 VALENCIENNES, le 13/07/2023. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication prévue à l'Art. L.141-12 du Code de Commerce

03/08/2023

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Radiations

Le Fare de la Louisiane, GABET, Coralie Marie Marcel

SIREN 498509611Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

16/12/2022

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Radiations

PONS, Isabelle, Marie-Laurence, GABET

SIREN 324985050GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

03/01/2019

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Ventes et cessions

I.G.P. IMMOBILIER, PONS, Isabelle, Marie-Laurence, GABET

SIREN 410259840GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

Acte sous seing privé du 23/11/2018 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Pau 1 le 29/11/2018 dossier 2018 00049754 ref 6404P01 2018 A 02712 Domicile du vendeur : Madame Isabelle GABET 1 rue des Ecureuils 64000 Pau

03/01/2019

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Ventes et cessions

Bar Les Tilleuls, CASSAN, GABET, Nadine, Marie, Antoinette, Michel

SIREN 843679333GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

Acte Authentique en date du 24/10/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Avenue André Mercier 15800 VIC-SUR-CERE. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Avenue André Mercier 15800 VIC-SUR-CERE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

15/11/2018

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