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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87927
28 septembre 2005
28 septembre 2005
Bernard X... S.A.R.L. D AMENAGEMENT TOURISTIQUES Y.../ S.A. BETON CHANTIER DE Z... S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b2
31 octobre 2007
31 octobre 2007
BERNARD MEDITERRANEE, demeurant ...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00003_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
les sociétés Atelier Architecture Malisan, Jean-Michel Ruols Architecte, EGC Bâtiment, Acoustique Tisseyre, Agence Vincent Pruvost, Gaudriot, LC Consultants, Saunier et Associés, Socotec et Campenon Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f439
26 mars 2012
26 mars 2012
Bernard Y... en conséquence de toutes ses demandes ; Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8de
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Bernard Louis Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c9
30 juin 2014
30 juin 2014
L'EURL HG Sanit Chauffe s'est opposée à ces prétentions et a sollicité la condamnation de Bernard X...aux dépens.
Source officielleChambre civile TGI
679484d65336e7e668efcd9f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [GX] [W] [I] [Adresse 1] [Localité 14] Représentant : Me Bernard CHANE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd8989f
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Bernard Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b96e
21 mai 2008
21 mai 2008
et intérêts pour défaut de proposition de la convention de conversion, - de débouter Bernard Y... de l'intégralité de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00d
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Concernant le MAJEUR PROTÉGÉ : Monsieur Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9280b
13 octobre 2015
13 octobre 2015
G : 14/ 02102 Me Bernard Y... C/ M. Jean-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921b0
25 mars 2015
25 mars 2015
Bernard Lucien Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f331
21 mars 2012
21 mars 2012
Vu les dernières conclusions de Monsieur Bernard X...du 14 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
CL S.A. COFINOGAc/Monsieur Bernard Marcel Gilbert X
6253c897bd3db21cbdd85b47
11 décembre 2001
11 décembre 2001
COFINOGA c/ Monsieur Bernard Marcel Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9de
15 décembre 2008
15 décembre 2008
-X... doit récompense à Monsieur Bernard Y... à hauteur de 22. 867, 45 euros au titre de l'héritage de son oncle Edmond B..., - donné acte à Monsieur Bernard Y... qu'il a pu reprendre le mobilier lui appartenant
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01872_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Bernard. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juin 2024, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88281
6 mars 2006
6 mars 2006
maître BURON-MOREAU pour y procéder, a déclaré bon et valable le testament olographe du 8 octobre 1999, par lequel Bernard Z... a institué X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1aa
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Par déclaration au Greffe en date du 24 avril 2007 M Bernard de X... a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6cd
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Bernard Y... ... 10250 MUSSY SUR SEINE Madame Valéry Y..., pris en qualité d'héritière de feu M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfcd
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Dès le 29 avril 2005, il lui a adressé un avertissement, et Bernard Y... sera absent à plusieurs reprises sans justificatifs.
Source officiellePage 12 sur 752