Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92261
9 avril 2015
9 avril 2015
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c0
12 février 2008
12 février 2008
la première " réclamation " de François X... à titre d'heures supplémentaires), et enfin, d'une part, du fait que la société Martin Bauer a pu affirmer dans ses écritures d'appel, sans être à aucun moment
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f016
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 09/04540 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69fc1d64cdc6046d47e04bbb
5 mai 2026
5 mai 2026
le 03 Mars 2026 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 25/01285 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fec
4 mai 2018
4 mai 2018
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
659f9a303328fa00087a2726
10 janvier 2024
10 janvier 2024
II confirme que de petits bidons verts étaient visibles à ce moment-là par l'entaille.
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a84
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a88
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8b
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8e
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8f
19 mai 2017
19 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61632f5914ec5f96a7da0980
26 mai 2010
26 mai 2010
APPELANT Monsieur [C] [S] [P] [T] né le [Date naissance 7] 1946 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89148
22 février 2007
22 février 2007
Christophe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c773
18 juin 2008
18 juin 2008
Christophe X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6867639ca9510a2e90cf25ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
° du dossier E00075NC INTIMEE SARL POMPES FUNEBRES CATON MARBREBRIE CATON-PEQUIGNOT Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034c
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Christophe B... né le 15 Février 1959 à SAVERNE (67700) demeurant ... M. Jean-François C... né le 17 Mars 1957 à CONSTANTINE (ALGÉRIE) demeurant ...
Source officielleChambre 3-3
64c35c0bf01612d969defe1a
27 juillet 2023
27 juillet 2023
FONDS COMMUN DE TITRISATION DÉNOMMÉ 'HUGO CREANCES II' C/ [U] [Z] [L] [S] [W] [S] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2d
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale
696f55bfcdc6046d47f79fc4
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Christopohe ESTEVE, président de chambre Mme Sandra LEROY, conseiller Mme Sandrine DAVIOT, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e33
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère
Source officiellePage 12 sur 231