Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 février 2024, l’IMED Bariquand Alphand, représenté par Me Crespin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 décembre 2023 du tribunal

que l'ont rappelé les premiers juges, la présence d'un débit entre 2 l/s et 25 l/s ainsi qu'une faune et une flore aquatiques composées de gammares, de larves d'odonates, d'hélophytes de type faux cresson

SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Maxime PIGEON de la SELAS OSBORNE CLARKE, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P117 substitué par Me Conrado CRESPI

sociétés et du commerce de La Roche sur Yon sous le numéro: B533 839 171 Ayant son siège social: [Adresse 2] Prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Laurence BRUGUIER CRESPY

Roux, rapporteur public, et les observations de Me Broeckaert, représentant la requérante, de Me Crespy, représentant la commune de Martigues, et de Me Tuillier, représentant la société Enedis.

FOND DU 07 AVRIL 2017 N° 2017/307 Rôle N° 16/13303 LA POSTE C/ [T] [G] Grosse délivrée le : 12 avril 2017 à :Me Alexis MANCILLA Me Yann CRESPIN

.-03150 CRECHY représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sylvie JOSSERAND, avocat au barreau de NIMES APPELANT d'un jugement rendu le 07 JUILLET

une somme de 25 959 € correspondant à son préjudice dû aux irrégularités de cotisations de sécurité sociale, 8 830€ correspondant à son préjudice ARRCO, et 21.947 € correspondant à son préjudice RRP-CREPSA

né le 16 Mai 1959 à MARSEILLE (13000) ... ... 13800 ISTRES représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Romina CRESCI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie

Auvergne-Rhône-Alpes à sa demande de communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l'état phytosanitaire, de 2011 à 2016, des plants de la société X située à Crest

AXIS, partie dénommée dans l'acte authentique du 6 mars 1997, dont le siège social était alors 3, route de Pierrefonds, à Crépy en Valois (60800) et qui était alors inscrite au registre du commerce et

nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assisté de : Me Isabelle DE CRÉPY

nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représenté par : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assisté de : Me Isabelle DE CRÉPY

nationalité française demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assisté de : Me Isabelle DE CRÉPY

08920 APPELANT Monsieur [X] [F] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Frédérique ETEVENARD, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : K0065 assisté par Maître Isabelle DE CREPY

EN CAUSE : APPELANT Mademoiselle Carole X... 21 Rue de Rollet 60350 BERNEUIL SUR AISNE NON COMPARANTE Mademoiselle Françoise Y... de nationalité française 6 Cours du jeu de paume Les Lys 60800 CREPY

Il explique aussi avoir procédé lui-même à des prélèvements de terre avec l'accord de la SCF et les avoir soumis au test du cresson qui consiste tout simplement à les ensemencer avec du cresson.

DES FRANCAIS A L'ETRANGER Association CLUB NAUTIQUE DE NICE Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD MUTUELLE DES SPORTIFS (M.D.S) Grosse délivrée le : à : Me Laurence CRESSIN