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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
64549fd2eedb07d0f81863f0
2 mai 2023
2 mai 2023
, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [B] [O] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.M.C.V
Source officielleCabinet C
68106d30cda51f39e7a87b28
24 avril 2025
24 avril 2025
Défenderesse : Mme [K] [Z], née le 30 novembre 1973 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant à [Adresse 3] ; Ayant pour avoca t la Selarl Cabinet Lau & Nogaro, représentée par la Me James
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f01b
2 novembre 2011
2 novembre 2011
cour : Jugement rendu (e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 07/ 01173 Copies exécutoires délivrées à : Me Morgan JAMET
Source officielleChambre 3-1
6622095d9ce14200083895e1
18 avril 2024
18 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.
Source officielle9e Chambre B
61635dd8683f470e3416dbd2
4 mai 2011
4 mai 2011
[V] [T] [K] [J] C/ S.A.S [P] INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : Me François MARCHIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Laurent JAMMET
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7cb
2 novembre 2011
2 novembre 2011
cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 07/01172 Copies exécutoires délivrées à : Me Morgan JAMET
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e620318518272
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e620318518274
12 juillet 2025
12 juillet 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd17b9ad10ae8170f83dc2
12 octobre 2018
12 octobre 2018
au répertoire général : N° RG 16/22505 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 14 Octobre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/05940 APPELANTS Monsieur James
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88da8
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Représenté par Me Joseph JAMET (avocat au barreau de SAINTES) D.R.A.F.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89527
11 octobre 2007
11 octobre 2007
SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 18033 2007 / 001158 du 14 / 05 / 2007) APPELANTE suivant
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
670a117cf178dc2492b0fc0a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[G] [S] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE S.A.S. [8] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me James TUBIANA, avocat au barreau de PARIS, toque P0053
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63cf8493a6687f7c904cbb22
23 janvier 2023
23 janvier 2023
[K] [N] né le 18 mai 1994 à Hussein Dey, de nationalité algérienne se disant à l'audience être né à Alger RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 assisté de Me James Chouraqui, avocat de permamence
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01980_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Marc, James et Eric D... et de Mme E...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b55
16 octobre 2014
16 octobre 2014
James Alexander Z..., Mme Patricia Jean A... épouse Z..., Mme Brigitte B... épouse C...
Source officielleChambre 3-4
69f44db5cdc6046d472f5e51
30 avril 2026
30 avril 2026
demeurant [Adresse 2] représentée par Me Myriam ANGELIER de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Flore MARCHADOUR, avocate au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me James
Source officielleChambre 3-3
69fd849ccdc6046d4704d1e1
7 mai 2026
7 mai 2026
13645 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEE4 [I] [T] C/ CAISSEREGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me James
Source officielleChambre 3-3
631ad8c239cffb4f13674337
8 septembre 2022
8 septembre 2022
BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me James TURNER Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,
Source officielle2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd9b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
postulant et Me THUERY, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [O] [G] né le 15 Juillet 1985 à [Localité 7] ROUMANIE de nationalité Roumaine [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Camille JAMMES
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff3
26 juin 2008
26 juin 2008
né le 14 Juin 1959 à CARNET (50240) ... 50240 ST JAMES représenté par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Laétitia MINICI, avocat au barreau de CAEN INTIMEE
Source officiellePage 12 sur 57