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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03096_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant bangladais né le 28 mai 2004, est entré en France en septembre 2019.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a8343cdc6046d478ed065
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2] en date du 22 Mai 2025 dans l'affaire portant le n° RG Mme [U] [L] [C] Représentée par Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c8
30 janvier 2007
30 janvier 2007
) APPELANTE **************** Monsieur Alain, Marcel Y...
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0d1fc25a97f0381f4bde
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Juin 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2002030126 APPELANTS Monsieur [D] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Caroline MARCEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937f7
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Marcel X... C/ Me Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8684c
16 octobre 2003
16 octobre 2003
Monsieur Patrick LE B..., qui a été désigné en qualité d'expert par ordonnance du 19 janvier 2001 en remplacement de Monsieur Marcel A..., a clos son rapport d'expertise le 7 mai 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86da5
10 décembre 2004
10 décembre 2004
Prud'hommes de ROANNE du 19 Décembre 2001 RG : 200100059 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2004 APPELANTE : ASSOCIATION HOSPICE "ASILE DE VIEILLARDS" RUE DES LUMIERES 42122 ST MARCEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f63
4 décembre 2007
4 décembre 2007
G : 06 / 07355 Mme Marcelle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ca
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Marc avocat plaidant pour la BCTG et associés avocat au barreau de Paris TO1 Monsieur Jacques Z..., agissant poursuites et diligences en sa qualité de Président du Directoire de la société GEIMEX SA
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fa8
13 juin 2002
13 juin 2002
Par jugement rendu le 22 avril 1997, cette juridiction, considérant que l'abus de majorité n'était pas établi, l'a débouté de toutes ses demandes et condamné à payer 50.000 francs (7.622,45 euros) par
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f712
15 mai 2012
15 mai 2012
. ************** Après le décès de Marcel D... son père, survenu le 19 mars 1995, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b844
26 mars 2008
26 mars 2008
(SCP TOURAUT & associés), avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddce
11 mai 2011
11 mai 2011
No 10/ 02651 AFFAIRE : Marcel X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec25
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Pris en sa qualité d'héritier de Madame Marcelle X..., décédée né le 09 Octobre 1953 à ROUBAIX (59100) ... 59170 CROIX représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02953_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - et les observations de Me Marcel, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61635ded683f470e3416dc70
29 mars 2011
29 mars 2011
[T] ne peut donc en résulter ; Considérant que M. [B] et la société ALLIANZ IARD exposent encore exactement que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d17
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Alain Marcel Charles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88377
18 avril 2006
18 avril 2006
VILLIERS SUR MARNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MISSAMOU, avocat INTIMEES : SCP CHENU SCRIVE BERARD commissaires priseurs associés 6, rue Marcel
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00862_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association de défense des vallées de la Tave et de la Veyre (ADVTV), l’association pour la sauvegarde de l’environnement et le bien-vivre à Saint-Marcel
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdbeda2218faf0e5ff5655b
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Marcel A... et a désigné Mme Sophie A... pour le représenter. Aucun accord n'a pu intervenir sur le projet de partage.
Source officiellePage 12 sur 65