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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE02138_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Mme A a donné naissance le 12 juillet 2002 à un enfant atteint d'une quadriparésie spastique et d'un retard intellectuel important.
Source officielle10e Chambre
6162b8d1efb73d2e55750e55
7 novembre 2012
7 novembre 2012
[O] [V] se plaint de douleurs spastiques qui s'aggravent depuis octobre 2003, touchant surtout les membres inférieurs, mais aussi les deux mains, surtout à gauche, de réveils nocturnes liés aux douleurs
Source officielle8ème chambre
68f07da8bfd83326c706385f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
le numéro 529 035 321 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Anne-christine SPACH
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fda6f20383403b8a28f348b
3 juillet 2019
3 juillet 2019
2019 APPELANTE : SASU SILVYA TERRADE LYON [Adresse 1] [Localité 1] Me Gaëlle CERRO, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [I] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Me Anne-christine SPACH
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61632f4a14ec5f96a7da08c6
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Vu les dernière sécritures de sparties auxquelles il convient de se repiorter pour l'exposé de leurs moyens ; La société AXA FRANCE IARD demande à la Cour de : après avoir constaté l'absence de signification
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00456_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Il est constant que la jeune fille souffre, depuis sa naissance, en 2006, d'une infirmité motrice d'origine cérébrale prenant la forme d'une quadriplégie spastique et que son handicap moteur sévère la
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01776_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
C est atteint de tétraparésie spastique et de troubles cognitifs et de l'élocution.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02709_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Il résulte de l'instruction que la jeune B G souffre d'une paresthésie spastique très importante à droite, de mouvements dystoniques qui limitent sa motricité fine ; elle se déplace avec un fauteuil roulant
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03484_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
en vigueur, valable du 27 août 2019 au 27 décembre 2019, et renouvelée jusqu'au 4 juin 2020, en raison de l'état de santé de sa fille, A, née le 24 mai 2016 en Arménie et atteinte de quadriplégie spastique
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03485_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
C, a sollicité la délivrance d'un titre de séjour en raison de l'état de santé de sa fille, A, née le 24 mai 2016 en Arménie et atteinte de quadriplégie spastique, état de polyhandicap.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02414_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
intubation, elle a recouvré une autonomie respiratoire au bout de 30 minutes et a pu sortir de la maternité le 28 juillet, mais l’évolution ultérieure a révélé qu’elle était atteinte d’une tétraplégie spastique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00350_20240206
6 février 2024
6 février 2024
collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration du 8 septembre 2021 que l'état de santé de la jeune C, qui souffre d'une forme sévère de paralysie cérébrale avec tableau spastique
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd7
9 septembre 2021
9 septembre 2021
AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Magali SPAETY, avocat au barreau de MULHOUSE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleChambre 1-6
653b554d08c361831812f56b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de savoir si dés avant le jour de l'accident qui a occasionné une entorse au niveau cervical, les effets néfastes d'une pathologie préexistante s'étaient déjà révélées et ont conduit à l'hémiplégie spastique
Source officielleChambre de la Proximité
6a19201fcdc6046d4752a928
28 mai 2026
28 mai 2026
]), pour traiter ses douleurs de type neuropathique de l'hémithorax droit (il existe une hyperesthésie globale au niveau thoracique), ainsi que du membre inférieur droit (il existe une paraparésie spastique
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Vincent Z... présente une quadriplégie spastique et une dyskinésie consécutive à une leucomalacie périventriculaire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
677f6629e034c1f8dc458915
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Monsieur [G] développe une hémiplégie droite spastique, une aphasie inférieure latérale homonyme droite, des troubles de l'humeur, une alexie, une acalculie, une acagraphie."
Source officielle3ème Chambre
687b269830e6dd8e1529be4b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
2025 APPELANT : Monsieur [M]-[S] [O] Exploitant agricole [Adresse 17] - [Localité 12] Non comparant et représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ subsitué par Me Mathieu SPAETER
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60330d50153fe97f6e587b84
10 octobre 2017
10 octobre 2017
cession du fonds et leur retraite ; qu'ils soulignent que la Cour de Cassation a jugé que le délai fixé par la loi ALUR était applicable immédiatement ; que Monsieur [L] fait valoir sa paralysie gauche spastique
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd95593ea76c33f13787338
20 février 2020
20 février 2020
[T] a été opéré par le docteur [D] pour un pied neurologique spastique sur séquelles de syndrome de loge postérieur avec fracture du tibia droit ; qu'il est resté hospitalisé du 17 juin au 25 juin 2008
Source officiellePage 12 sur 17