[T], salarié de la société civile d'exploitation agricole La Dauge( ci-après La Dauge), et le tracteur piloté par [A] [B].

bulletin hebdomadaire du 15 février 2015 (pièce n°41) [G] [G] est présenté comme «CTO» et s'il est mentionné dans la «VIE DES ENTREPRISES» tout à la fois qu'il est co-fondateur de la SAS ERIDANIS dont il 'pilote

En droit la loi 85-677 du 5 juillet 1985, invoquée à bon droit par les appelants s'agissant d'un accident dans lequel le véhicule piloté par Monsieur C... est impliqué, prévoit en son article 5 que la

le 1er janvier 2011, que d'autres salariés ayant une ancienneté comparable à la sienne occupent le même poste et que contrairement à ce qu'il soutient il n'a nullement formé de chef d'équipe ou de pilote

qu'elle prenne en charge le montant des sommes auxquelles elle a été condamnée, ceci au titre de la responsabilité civile professionnelle et conformément aux conventions spéciales 'sous-traitants' et 'pilote

La fiche poste produite par la société précise que le responsable des opérations a la charge des missions suivantes : - piloter la programmation ; - suivre, d'un point de vue qualitatif et quantitatif

[U] [K] a été engagé par la société Transavia France en qualité d'officier pilote de ligne selon contrat de travail à durée indéterminée du 20 avril 2009 ; il a été nommé à la fonction de commandant de

métier) , l'autre (coordinateur projets métier DASP) devait s'exercer dans une autre direction et consistait en une fonction de coordinateur, exigeant, selon les termes de la fiche de fonction, 'de piloter

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : la SCP GARNIER (Me Mireille GARNIER), avocat au barreau de PARIS, toque : J136 Assistée de : Me Antoine PILLOT

CELA ÉTANT EXPOSÉ Monsieur [S] [Y] a été engagé par la société INTERCARGO SERVICES en qualité de pilote de ligne le 23 octobre 1989.

civile, ainsi qu'aux dépens ; SUR CE, LA COUR FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Considérant qu'il est constant que Monsieur [L] [O] est salarié de la société AIR FRANCE, en qualité d'officier pilote

applicable à l'espèce et donc antérieure à l'ordonnance du 17 février 2005; Considérant que, par courrier recommandé du 14 mai 2001, la société PBM a informé Messieurs [G] et [X] qu'une mission pilotée

ses obligations légales et contractuelles tant avant la conclusion du contrat de franchise qu'au cours de son exécution, - que Madame Sophie X... a suivi "une formation de base" dans des centres pilotes

Elle soutient encore que le RIP,(pilote du copieur, permettant de faire le lien entre le copieur et les ordinateurs), ne fonctionnait pas, et qu'il n'a jamais été totalement réparé, la SA CANON ne rapportant

fourgon Renault Master, avec à son bord trois passagers, Lionel D..., Alain Z... et Gérard E... lorsqu'au moment de tourner à gauche pour emprunter un chemin privé, il était percuté par une moto Suzuki pilotée

Le même jour, vers 18 heures 10, au même endroit, dans le sens PARIS-LILLE, les douaniers contrôlaient un véhicule Nissan, immatriculé en Belgique, qui était piloté par Alembene X..., s'avérant être le

Cette réorganisation conduit à la suppression du poste de Pilote confirmé magasin que vous occupiez au sein de l'usine d'Auzat.

son cyclomoteur remontait par la droite une file de voitures arrêtées lorsqu'à l'intersection entre sa voie de circulation et l'allée de l'Eglise Saint Christophe, il heurtait le véhicule automobile piloté

avoir réclamé le remboursement de cette facture ; que la SA CAT soutient sans pouvoir être contredite, que les réparations ont été rendues nécessaires après que Monsieur X... a confié le véhicule à un pilote

André de Joly à NICE en direction de la Place Max Barel avec son véhicule RENAULT CLIO dans lequel avait pris place Monsieur François FIGHIERA lorsqu'il a été heurté à l'arrière par la motocyclette piloté