Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Lu en audience publique le 5 juillet 2024 La présidente-rapporteure, S. BRUSTON L'assesseur le plus ancien, P.

Elle observe que les modifications successives concernant son ancienneté ne sauraient être attribuées à des fautes de frappe ou des maladresses, les logiciels de paie ne permettant pas de modifier involontairement

Les experts judiciaires ont conclu que l'absence de diagnostic du cancer de la vessie n'était pas le résultat d'une erreur, d'une négligence, d'une imprudence ou d'une maladresse, écartant ainsi toute

Leurs maladresses réitérées ne sont pas la démonstration qu'ils n'avaient pas envisagé auparavant une collaboration pérenne avec monsieur [H] et se seraient servis de lui à des fins de profit personnel

condamnation de la société ICE à leur payer, à chacun, la somme de 15.000 euros pour procédure abusive ; Mais si comme le soutient à juste titre les intimées, la société ICE a pu commettre certaines 'maladresses

La cour, adoptant la motivation du premier juge sur ce point qui a considéré que des manquements ou maladresses répétées sont imputables au salarié et que la sanction est proportionnée, confirme la décision

MINES D'OR DE SALSIGNE coupables : [* d'avoir à LASTOURS, le 18 septembre 1998, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée

contribuer pendant 30 jours, savoir que le docteur Y... aurait plusieurs fois abandonné le cabinet médical sans prévenir, qu'il aurait refusé des appels téléphoniques, qu'il aurait commis des maladresses

de la "Vallée des Loups", accessibles à tous et ne présentant aucun danger particulier, étant précisé que de nombreuses écoles y organisent des sorties avec de jeunes enfants ; Attendu que la maladresse

. ; Elle fait valoir également la maladresse du médecin anesthésiste lors de l'intubation réalisée au 4ème essai par mandrin souple ; s'interrogeant sur le point de savoir pourquoi le docteur n'a pas

alors qu'était établi un défaut de maîtrise des cavaliers " qui ne sont pas parvenus à diriger le taureau à l'intérieur du camion et à l'y maintenir avant d'en refermer les portes et que sans la maladresse

conformes aux données acquises de la science médicale et, dans la négative, de préciser la nature des erreurs, imprudences, manques de précautions nécessaires, négligences pré, per ou post-opératoires, maladresses

avant et roulades arrière d'aikido » Il n'est donc pas démontré que Monsieur A..., en faisant sa roulade avant, ait commis une infraction aux règles de la discipline sportive, révélant soit une maladresse

Primaire d'Assurance Maladie de la Gironde que le 15 septembre 2000, au cours d'un exercice de gymnastique consistant en une roulade après impulsion sur un tremplin, le jeune Antoine Y... a heurté par maladresse

conformes aux données acquises de la science médicale et, dans la négative, de préciser la nature des erreurs, imprudences, manques de précautions nécessaires, négligences pré, per ou post-opératoires, maladresses

René Y... fait valoir qu'il s'agit de maladresses qui n'ont pu causer qu'un préjudice symbolique à Mme X....

valoir qu'une faute thérapeutique a été commise, caractérisée par l'oubli d'une compresse qui procède nécessairement d'une inattention, d'une imprudence ou d'une négligence, étant rappelé que toute maladresse

tout cas sur le territoire national, le 16 octobre 2006 et en tout cas depuis temps non couvert par la prescription, involontairement causé la mort de Francis B..., Jérémie B... et Marie B... par maladresse

du carrelage, non conforme sur ce point aux règles de l'art et à la commande, à des situations d'impacts domestiques inéluctables et relativement fréquentes, notamment par chutes d'objets divers, maladresses

qu'elle était en arrêt de maladie le jour prévu, de lui avoir fait livrer des fleurs à son domicile, accompagnée d'une carte manuscrite comportant des excuses, pour se « faire pardonner une certaine maladresse