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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbf
24 juin 2008
24 juin 2008
C/ Alain Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ff
24 mai 2016
24 mai 2016
décision rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE SAINT DENIS en date du 27 MAI 2014 suivant déclaration d'appel en date du 17 JUIN 2014 rg no F 12/ 00388 APPELANT : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0e
21 octobre 2013
21 octobre 2013
Alain Z..., Mme Michelle A..., Mme Danielle Z... divorcée B..., Mme Alexia X..., Mme Emilie C..., M.
Source officielleChambre 3-1
626b80c6d1fb03057d9a4eb9
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain VERNOINE. Ministère Public : M. Pierre-Jean GAURY, Avocat général lequel a été entendu en ses observations orales.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdca32ac3181d073cfa9f6d
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Alain X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8677f
22 janvier 2003
22 janvier 2003
Cour : 00/06756 Nature du recours : APPEL Affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt APPELANT : Monsieur Alain X... représenté par Maître LIGIER DE MAUROY, Avoué assisté par Maître CHAUFFAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d945
7 mars 2011
7 mars 2011
Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06b
27 janvier 2009
27 janvier 2009
P. d'avocats F..., Dont le siège social est 29 rue du Maréchal Foch 65000 TARBES représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Alain Z... de la SPC Alain Z...- Christine A..., avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aee7
29 février 2008
29 février 2008
Alain- Jean X...
Source officielle1ère Chambre
6035ce34014e37354013ae4b
23 février 2016
23 février 2016
[C] [R] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e6
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Un jugement a été rendu le 17 novembre alors que Madame X... avait fait un recours contre le rejet de sa demande d'aide juridictionnelle, décision confirmée sur son recours le 3 décembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X
6253cc53bd3db21cbdd8fc47
15 juin 2012
15 juin 2012
Alain Y... aient agi en justice de façon légère, avec intention de nuire, sera déboutée de sa demande en dommages-intérêts pour procédure abusive.
Source officielle1ère Chambre
615e0e67c25a97f0381f5615
21 octobre 2014
21 octobre 2014
53013 mis en recouvrement le 30/04/1999 pour un montant de 987,72 € -IR 96 - Rôle n°99/53201 mis en recouvrement le 30/04/1999 pour un montant de 725.20 € - CS 96 - Rôle n°99/53202 mis en recouvrement
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889af
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Tel est également le cas de Madame Anne A... et Monsieur Alain X... en leurs qualités d'administrateurs personnes physiques.
Source officiellePremier président
69e85e5acdc6046d4719606d
21 avril 2026
21 avril 2026
DEMANDEURS AU RECOURS : Monsieur [F] [C] [Adresse 1] [Localité 2] comparant S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccdf
18 novembre 2008
18 novembre 2008
X..., agissait en vertu d'une délégation de pouvoir du 3 juillet 2006 reçue de M.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6a17cd72cdc6046d47304e77
26 mai 2026
26 mai 2026
CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 et Me Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, Plaidant, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Par lettre recommandée avec avis de réception du 7 juin 2011 Madame X... nous a saisi d'un recours contre cette ordonnance de taxe.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0de9c25a97f0381f5055
20 novembre 2014
20 novembre 2014
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 octobre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90174
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Alain X... M. Guy X... M. Jean-Claude X... M. Michel X...
Source officiellePage 13 sur 354