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15 739 résultats pour « Bernards »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e622

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Bernard Z... s'est opposé à toute prestation compensatoire et a offert une pension alimentaire mensuelle globale de 330 euros pour ses deux enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92141

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Bernard X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 29 octobre 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c935bd3db21cbdd87927

Appel

28 septembre 2005

28 septembre 2005

Bernard X... S.A.R.L. D AMENAGEMENT TOURISTIQUES Y.../ S.A. BETON CHANTIER DE Z... S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893b2

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

BERNARD MEDITERRANEE, demeurant ...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE00003_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

les sociétés Atelier Architecture Malisan, Jean-Michel Ruols Architecte, EGC Bâtiment, Acoustique Tisseyre, Agence Vincent Pruvost, Gaudriot, LC Consultants, Saunier et Associés, Socotec et Campenon Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f439

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

Bernard Y... en conséquence de toutes ses demandes ; Condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8de

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Bernard Louis Marcel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c9

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

L'EURL HG Sanit Chauffe s'est opposée à ces prétentions et a sollicité la condamnation de Bernard X...aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

679484d65336e7e668efcd9f

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [GX] [W] [I] [Adresse 1] [Localité 14] Représentant : Me Bernard CHANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd8989f

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Bernard Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f00d

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Concernant le MAJEUR PROTÉGÉ : Monsieur Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9280b

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

G : 14/ 02102 Me Bernard Y... C/ M. Jean-Marie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921b0

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

Bernard Lucien Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f331

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Vu les dernières conclusions de Monsieur Bernard X...du 14 octobre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CL S.A. COFINOGAc/Monsieur Bernard Marcel Gilbert X

6253c897bd3db21cbdd85b47

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

COFINOGA c/ Monsieur Bernard Marcel Gilbert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9de

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

-X... doit récompense à Monsieur Bernard Y... à hauteur de 22. 867, 45 euros au titre de l'héritage de son oncle Edmond B..., - donné acte à Monsieur Bernard Y... qu'il a pu reprendre le mobilier lui appartenant

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01872_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Bernard. Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 juin 2024, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88281

Appel

6 mars 2006

6 mars 2006

maître BURON-MOREAU pour y procéder, a déclaré bon et valable le testament olographe du 8 octobre 1999, par lequel Bernard Z... a institué X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1aa

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

Par déclaration au Greffe en date du 24 avril 2007 M Bernard de X... a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6cd

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Bernard Y... ... 10250 MUSSY SUR SEINE Madame Valéry Y..., pris en qualité d'héritière de feu M.

Source officielle

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