Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8862c
5 septembre 2006
5 septembre 2006
la cour dans son délibéré,* Jeanne STUTZMANN, présidente de la huitième chambre,magistrats ayant tous les trois participé au délibéré,assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb54
7 mars 2008
7 mars 2008
X... ... ... 97417 LA MONTAGNE Représentant : Me Jacques Z... (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Paul A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea1
11 février 2016
11 février 2016
.-87340 SAINT LEGER LA MONTAGNE représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Olivier Thomas Y...
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea581f47e994feb25f3
29 avril 2025
29 avril 2025
VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2473363 Plaidant : Me Maxence AUDEGOND de la SELARL MARIGNY AVOCATS & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0170 Plaidant : Me Nicolas MONTADIER
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01195_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
4 du code de l'urbanisme, est entaché d'une méconnaissance du champ d'application de la loi dès lors que ces dispositions ne sont pas applicables sur le territoire des communes classées en zone de montagne
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdc93f5851d1eb6f9a1ef44
14 novembre 2018
14 novembre 2018
La société VECTRA a présenté à la société MONTANA deux devis, du 12 avril 2010 relatifs à la centrale d'alarme "SSI" adressable pour un montant de 16.385,90 euros HT, soit 19.597,54 euros TTC, et n°EL/
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4f00
12 février 2015
12 février 2015
[O] était médecin et a priori un homme conscient des dangers dus au mal aigu des montagnes.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02090_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
à destination du public de passage peu habitué à la randonnée ; - les animations autour de la sécurité en montagne qui figurent dans le mémoire technique de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a98
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Le montant de la TVA éludé ressort à 59 143 ç. 2o - Impôt sur les sociétés : la déclaration des résultats de la SARL FRANCE MONTAGE passibles d'impôt pour l'exercice clos le 31 décembre 1999, n'a été
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00727_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Le maire de la commune de Montaner a déclaré l'opération projetée non réalisable par un certificat d'urbanisme négatif délivré le 22 octobre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d4
21 juin 2011
21 juin 2011
2011 Audience présidée par Pascal VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e57
27 février 2004
27 février 2004
CORREZE LEVAGE MONTAGE Zone Artisanale de la Gare 19700 SEILHAC prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 2/ Société M.A.A.F.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02717_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Il prend également part, durant la période hivernale, à des missions de secours en montagne depuis Courchevel.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ee
27 août 2020
27 août 2020
(société Lusofrance) spécialisée dans le montage de rayonnage et intervenant en qualité de sous traitant.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
né le à de nationalité domicilié SOCIETE BAYARD MONTAIGNE 95 rue de la Boétie 75008 PARIS SOCIETE CIVILE BAYARD MONTAIGNE chez la Société SOGELO 95, rue de la Boetie 75008 PARIS SARL ARCADE
Source officielleAvis
CADA:20172302
7 septembre 2017
7 septembre 2017
gouverneur de la banque de France à sa demande de communication de documents relatifs à sa rémunération : 1) ses évaluations annuelles des années 2009 à 2014, chacune complétées de la grille établissant le montant
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69e1cb7fcdc6046d47894361
16 avril 2026
16 avril 2026
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8942c
16 octobre 2007
16 octobre 2007
qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89534
13 novembre 2007
13 novembre 2007
a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b3
18 septembre 2007
18 septembre 2007
qui a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Martine BAYLE, conseillère, * Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE
Source officiellePage 13 sur 702
SARL MONTAGNER
21/07/2026
Voir →
MIRKO MONTAGNER
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
29/05/2026
Voir →
MONTAGNER, Jérôme, Cyril
15/04/2026
Voir →
ERIC MONTAGNER PATRIMOINE AVENIR CONSTRUCTION
18/03/2026
Voir →
Manon Montagner
02/02/2026
Voir →