CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 512 résultats pour « Patrick MOREL »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ff

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Patrick X..., domicilié à PESSAC (Gironde) « ou de toute personne physique ou morale qui s'y substituerait dont il resterait solidaire des engagements dans les termes de son offre », offre qui était ainsi

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d9089abd0e067a219381

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

APPELANTS Madame [R] [Z] épouse [I], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Patrick GEORGES de la SELARL PATRICK GEORGES ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULON, assistée de Me Olivier HASENFRATZ

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d9089abd0e067a219383

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

APPELANTS Madame [E] [H] épouse [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Patrick GEORGES de la SELARL PATRICK GEORGES ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULON, assistée de Me Olivier HASENFRATZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f541

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Jean-Patrick X... a été engagé par la société First transports affrètements en qualité de conducteur qualifié poids lourds le 3 décembre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f6

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Patrick X..., Mme Lydie Y..., épouse X..., et leur fils, M. William X... (les consorts X...) ont promis de vendre à Mme Nadia Z..., épouse A..., et à son fils, M. Lucas B...

Source officielle
CA

4ème Chambre

65aa2daf009f81000890db84

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[W] et la société Couverture Villalon Patrick à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd0

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

BARCELONA (Espagne) représentée par Me Rafaële BLACHERE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Patrick X... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87829

Appel

21 mars 2005

21 mars 2005

Monsieur Patrick X..., père de l'enfant handicapé, est intervenu volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868ab

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

Patrick X... Y.../ - S.A. OLAER INDUSTRIES - M. Alain Z... - Mme Nicole X... épouse A... - M. Yannick X... - M. Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d98

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Patrick X..., M. Christophe A..., M. Cédric A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8f

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE NORD DAUPHINE 100 avenue Georges Boissel 38307 BOURGOIN-JALLIEU non représenté TIERS DEMANDEUR A L'ADMISSION Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6305bf3e36772dc563366388

Appel

19 août 2022

19 août 2022

26 août 2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mai 2022 devant Monsieur CHEVRIER Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b76

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 22 Novembre 2005 APPELANTE : OPAC DU RHÈNE représenté par son Directeur Général 194 rue Duguesclin - BP 168 69406 LYON 03 Représentée par Me Christian MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebd

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

HALLEY BTP Patricia X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8b0

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

(Décédée) ... 54350 MONT SAINT MARTIN Monsieur Patrick X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Thomas X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Mathieu X... ... 71670 LE BREUIL Monsieur Christian

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd940bc01c81427134ded6f

Appel

18 mars 2020

18 mars 2020

Sur le préjudice moral distinct M. [M] sollicite au titre du préjudice moral distinct la somme de 2 043,46 euros de dommages et intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb4d

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

X... indique se désister de l'instance d'appel, Vu l'absence d'appel incident de monsieur Jean-Philippe Y..., PAR CES MOTIFS, Donnons acte à madame Patricia X... de son désistement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91768

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Patrick F... (Mme Blandine G... épouse F... n'étant pas associée de cette structure),- la société E. P. L. C, constituée entre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9177b

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Patrick F... (Mme Blandine G... épouse F... n'étant pas associée de cette structure),- la société E. P. L. C, constituée entre M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6307109e7786aac563f275e6

Appel

19 août 2022

19 août 2022

26 août 2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mai 2022 devant Monsieur CHEVRIER Patrick

Source officielle

Page 13 sur 276

← PrécédentSuivant →