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3 915 résultats pour « emploi polyvalent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911a7

Appel

18 février 2014

18 février 2014

(CAE) et/ ou aux contrats d'avenir (CAV) et/ ou aux contrats uniques d'insertion-contrats d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE) conclus entre eux et le Lycée Polyvalent Le Mans Sud, Mme Nathalie X.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69281fe5011fb71514ef9276

Appel

26 novembre 2025

26 novembre 2025

[W] [L] a été engagé en qualité d'employé polyvalent de restauration, suivant contrat à durée indéterminée à temps complet prenant effet au 1er août 2020, par la société Frenchie's Tacos, gérée par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6037461b24e555245173603b

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

[T] [L] une proposition de reclassement sur laquelle le médecin du travail avait donné son accord, à savoir sur un poste d'opérateur polyvalent, avec une baisse de qualification (coefficient 215) et de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd975fe25a03c639bc744d7

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

EXPOSE DU LITIGE La SAS Sipartech a employé Madame [O] [C], née en 1979, par contrat de travail à durée indéterminée en date du 17 octobre 2014 avec effet au 17 novembre 2014, en qualité d'assistante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91198

Appel

18 février 2014

18 février 2014

(CAE) et/ ou aux contrats d'avenir (CAV) et/ ou aux contrats uniques d'insertion-contrats d'accompagnement dans l'emploi (CUI-CAE) conclus entre eux et le Lycée Polyvalent Le Mans Sud, Mme Valérie X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9162f

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Les postes de valet de chambre, femmes de chambre, employées d'étage, employées polyvalentes et employés toutes mains étant pourvus, et afin de vous permettre de travailler de jour, nous avons alors décidé

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6a22633ecdc6046d473940ea

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

au retour à l'emploi d'un montant de 750 euros ; qu'il avait travaillé dans un CAPEP où il s'occupait du compostage des résidus alimentaires ; qu'il refaisait des démarches d'emploi dans le domaine de

Source officielle
CA

17e Chambre B

6035ef6a462599553cd3ea87

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

supérieur en tant que remplaçant à une promotion définitive; -la nomenclature inter-branche des emplois UNCANSS visant la polyvalence comme un des critères pour le niveau d'emploi occupé par Madame [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92829

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Pierre X... a été embauché par Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud, en tant qu'employé de vie scolaire, aux termes des contrats de travail aidés suivants, tous à durée déterminée et à temps partiel, assortis

Source officielle
CA

6e chambre

615e0d08c25a97f0381f4b72

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

, à l'encontre de plusieurs sociétés qui l'avaient successivement employé sur le site, dont toutes ont fait l'objet à ce jour d'une liquidation judiciaire.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00303_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

polyvalence des tâches au sein des ateliers.

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CA

Chambre sociale

69d8970bcdc6046d47bc2d07

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Aux fins d'équilibrer nos coûts à nos ressources, notre entreprise doit se recentrer sur les emplois de 'pur productivités', en particulier les emplois des opérateurs machines les plus polyvalents, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9281b

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Abdelhaï X... a été embauché par Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud, en tant qu'employé de vie scolaire, aux termes des contrats de travail aidés suivants, tous à durée déterminée et à temps partiel, assortis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9281e

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Richard X... a été embauché par Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud, en tant qu'employé de vie scolaire, aux termes des contrats de travail aidés suivants, tous à durée déterminée et à temps partiel, assortis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e52

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Dominique X... a été embauché par Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud, en tant qu'employé de vie scolaire, aux termes des contrats de travail aidés suivants, tous à durée déterminée et à temps partiel, assortis

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fca342fc931aa2c7eb69eed

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

L'emploi proposé est aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé, au besoin par la mise en 'uvre de mesures telles que mutations, transformations de postes ou aménagement du temps de travail

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

66863cffb1dbbe3bae6002e4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il souligne que la question de sa polyvalence est par conséquent un élément central du débat.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6688de7d676b73dd81b97386

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

La fiche de poste annexée au contrat de travail est la fiche de poste « staff ou employés polyvalent » ; il est mentionné que l'employé polyvalent ou staff est chargé d'exécuter le programme de la pratique

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CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c4e

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

* * * La société CYCAS a embauché Monsieur X... pour une durée indéterminée en qualité d'employé polyvalent d'entretien de bâtiment à compter du 04 mars 2005.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820ac0d30fbdc4c17b9d99

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Arrêt du 10 janvier 2025 - page 8 Exemples d'emploi : Cadre polyvalent dans un Office à structure simplifiée, clerc spécialiste, responsable d'un service à développement limité : expertise, négociation

Source officielle

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