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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6163c2c11a5f0a71dc3c91ce
1 juillet 2010
[T], rédacteur en chef, assisté de Mme [K], et par Messieurs [A] et [M], rédacteurs en chef adjoints.
Pôle 6 - Chambre 2
6349002f63d497adffda41cf
13 octobre 2022
Elle bénéficiait du statut de journaliste et a perçu, à l'occasion de ce rachat, une « prime de cession » de 6 500 euros.
Pôle 6 - Chambre 10
615e0e79c25a97f0381f56e7
11 février 2014
Monsieur [O] [A] a été engagé le 2 janvier 2003 en qualité de rédacteur, cadre, position 1, coefficient 90, par la société Ecrito. La convention collective applicable était la convention Syntec.
Pôle 6 - Chambre 9
61624d73ed30a8f5617383b2
6 novembre 2013
La relation de travail relève de la convention collective nationale des journalistes de la presse parisienne.
Pôle 6 - Chambre 6
651e53afa81daa831884f636
4 octobre 2023
Au dernier état, il occupait les fonctions de rédacteur en chef de la revue «'l'artisan Électricien Électronicien'». La qualité de journaliste lui est reconnue par les parties.
6e chambre
5fdc17504941653b9fbe3d70
20 décembre 2018
D..., rédacteur en chef au service Afrique et ex dirigeant CFDT, et M.E..., rédacteur en, chef et représentant du personnel CFDT, ont collaboré respectivement le premier au magasine "Jeune Afrique" et
Cour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca5
12 novembre 2013
A... et B..., journalistes au Maine Libre sur la période considérée, témoignent encore de la régularité de la collaboration de M.
LA S.A. SECAFI ALPHAc/LA S
6253cad1bd3db21cbdd8c2cf
5 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JUIN 2008 (Rédacteur : Madame Monique CASTAGNEDE, Président) No de rôle : 06/04440
6253ca1abd3db21cbdd8a102
29 janvier 2008
Y... n'ayant pas présenté de demande au titre d'un préjudice professionnel qu'il indique ne pas avoir subi, il revient à la CPAM : -14 183,73 € au titre des indemnités journalières -10 102,67 € au titre
6253cdabbd3db21cbdd9415b
18 juin 2018
C..., également journaliste à RCI, qui a été témoin de conversations entre collègues au cours desquelles étaient tenus des propos insistants sur le physique et la beauté de Mme Z....
6253ca13bd3db21cbdd89f9a
4 décembre 2007
X... a été embauché par contrat de travail à durée indéterminée en juin 1991 par la Fédération Française de Rugby en qualité de rédacteur en chef au sein de deux magazines, édités par la dite fédération
Chambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0b
22 avril 2024
Cet article exclut de l'accord sur la réduction du temps de travail des journalistes, les journalistes dirigeant de la rédaction au coefficient 200 à 350.
Pôle 6 - Chambre 12
60364fac926bd0b0d0f98385
12 novembre 2015
et le travail effectué sont reconnus comme étant de nature à favoriser l'amélioration de l'état de santé de l'assuré ou si celui-ci doit faire l'objet d'une rééducation ou d'une réadaptation professionnelle
Pôle 6 - Chambre 5
603590134f8a04b4e40c80eb
31 mars 2016
Elle occupait en dernier lieu les fonctions de rédactrice en chef-adjointe, directrice des services Mode.
64379e3c9477fe04f5cc6623
12 avril 2023
Dans le dernier état des relations contractuelles entre les parties régies par la convention collective nationale des journalistes du 1er novembre 1976, M.
Pôle 2 - Chambre 7
63d22a899b3c8605deec1fad
25 janvier 2023
[J] [A], journaliste professionnel indépendant, est rédacteur en chef du site internet d'information économique et financière à destination des épargnants www.deontofi.com, exploité par la société par
Pôle 6 - Chambre 7
60372909278603040f1d65dd
28 mai 2015
Monsieur [A] [I] a été engagé par la société Editions Techniques des Industries des Corps Gras « ETIG » le 2 janvier 1997 par contrat de travail à durée indéterminée et à temps partiel en qualité de Rédacteur
Pôle 6 - Chambre 4
6162f3cd24fee0dd3d00617d
6 mars 2012
[E], rédacteur en chef adjoint, et de la production à cet effet d'une note de frais de 446.84 € faite de sa main au nom de Mme [U] qui a certifié ne pas les avoir exposés et dont le paiement a été stoppé
3e Chambre B
6162d32270d46c7f95e825aa
5 juillet 2012
Estimant que la garantie incapacité temporaire et que le service de l'indemnité journalière cessent à la liquidation du régime de retraite et au plus tard à la fin de trimestre civil au cours duquel il
6253cb51bd3db21cbdd8d4d6
26 janvier 2011
ET CONVERGENCES " suivant contrat à durée indéterminée en date du 1er septembre 1994 en qualité de " chef de rubrique ", la convention collective régissant la relation de travail étant celle des journalistes
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