CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 746 résultats pour « Danigo »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8907c

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

/ 18596 Décision déférée à la Cour : jugement du 28 juin 2004-Tribunal de grande instance de PARIS-2ème chambre 1ère section-RG no2002 / 09393 APPELANTE AU PRINCIPAL et INTIMEE INCIDENTE Mme Danielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898a5

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Daniel Y... es-qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c8d

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

ARRET DU 04 MAI 2004 NR/SB ----------------------- 03/00091 ----------------------- Danielle J. épouse X...

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02216_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Groupe Daniel est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bfa

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Daniel Y..., SCP A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Par déclaration du 2 novembre 2011, Danièle X...a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91329

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Daniel X...aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86af4

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

ROUX, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Messieurs Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86af5

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

ROUX, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Messieurs Daniel

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616301544c6681071edf67fc

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Il sollicite la garantie de la société Dagimo et de l'association Citadelle Insertion Nouvelle Chance pour toute condamnation qui serait prononcée à son encontre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc23

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc24

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc3c

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc54

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc55

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc70

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc89

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc8a

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc8b

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc8c

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Daniel X... succombant supportera les dépens.

Source officielle

Page 14 sur 588

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CS DE MAGNY-DANIGON-PUITS-ARTHUR

SIREN 948860309Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

10/03/2026

Voir →

Modifications diverses

Terrilvoltaïque de Ronchamp et Magny-Danigon

SIREN 920865508Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

05/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET LLURENS DAVY MAUBOURGUET DANIGO

SIREN 508558566Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

02/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Terrilvoltaïque de Ronchamp et Magny-Danigon

SIREN 920865508Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

17/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CS DE MAGNY-DANIGON-PUITS-ARTHUR

SIREN 948860309Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

10/06/2025

Voir →