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1 704 résultats pour « Distel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_26BX00965_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 19 janvier 2015, elle y a subi une intervention chirurgicale d’ostéosynthèse par enclouage centromédullaire avec verrouillage distal pour réduire sa fracture.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f08

Appel

28 janvier 2000

28 janvier 2000

diligences en la personne de son Directeur en exercice Monsieur Hugues X... représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assisté de Maître MARCHIS-MOUREN Philippe, avocat plaidant pour Maître Michel DISTEL

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66a33c0e02a12a235bae6c06

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Elle explique qu'elle était chargée d'enseigner l'économie, la gestion, le droit, le management des entreprises aux élèves de BTS diététiques, BTS Commerce International, BTS Communication, Bachelor diététique

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdaca59b701765c89c40dc4

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le 8 février 2013, Mme [Q] [R] qui souffrait d'une sciatique a été opérée d'une hernie discale lombaire L4-L5 à la clinique [Établissement 1

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cddec40aa805a7864d4e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La définition de l'adjectif diététique est: relatif à la diététique; préparé selon les règles de la diététique. Aliments diététiques.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034198318bc8809382690bd

Appel

3 février 2017

3 février 2017

Par acte du 4 décembre 2013, les sociétés SNI et ISF ont assigné en intervention forcée leur propre fournisseur la société de droit suisse Dieseel AG.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffe

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

... était soigné au Service des Urgences où l'on constatait que ce patient présentait de multiples plaies superficielles au niveau de l'avant bras droit et une fracture ouverte en "T"de la phalange distale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd863a9

Appel

5 septembre 2002

5 septembre 2002

le dosage d'alcool dans le sang sont pratiqués suivant les techniques prescrites par un arrêté du Ministre chargé de la santé publique et qu'à ce jour, seules sont agréées : * la méthode par distillation

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00169_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

parti au Canada le lendemain, avant de revenir en France le 25 mars 2014 en raison de l'aggravation des symptômes, et d'être opéré le 27 mars une fois le diagnostic de rupture complète du quadriceps distal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6629f36adc6faf0009588941

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Désodorisants, préparations pour la purification de l'air; Classe 5: substances diététiques; insecticides. Classe 9: Appareils électriques pour détruire les moustiques'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f86

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

ce que confirme les données fournies par l'argus qui révèlent que le véhicule litigieux n'existait pas en 2009 en Nouvelle-Calédonie, les seules motorisations à avoir été officiellement importées en diesel

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd43bbe5fa738b92fa7

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Le document présente les termes de référence et l'identification des parties en appel, mais ne contient pas le dispositif ou la solution proprement dite de la Cour d'Appel.

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 3-2

6a192eb1cdc6046d4754cea5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

DISPEO Association AGS (CGEA [Localité 1]) S.C.I. HIGHLANDS II [Localité 2] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603267939966ae9c4e47b424

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Ce signe a été enregistré pour distinguer notamment les produits suivants : 'produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6da

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

la personne de ses représentants légaux ... 93190 LIVRY GARGAN représentés par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assistés de Me Michel DISTEL

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6162558cbfc8340a0e74b867

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

1] 1954 à [Localité 4]  (92) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20120339 Plaidant par Me Michel DISTEL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162f6e6b807dfe813d2963a

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assistés de Me Michel DISTEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e18c25a97f0381f521f

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

[V] [L] qui était gérant de la société Calloch Diesel Marine Service a dû, pour obtenir une ouverture en compte courant de 60.000 €, d'une part, concéder à sa banque, le Crédit Maritime, un nantissement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a71d7cdc6046d477445c3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

salarié de la société [1] (la société) en qualité d'opérateur de fabrication, a déclaré être atteint d'une maladie professionnelle ainsi désignée : " Lombalgie chronique + lombosciatique gauche + hernie discale

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170753

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

thérapeutiques et rééducatives, le suivi de présence aux séances thérapeutiques et rééducatives au sein de l’établissement, le suivi staturo-pondéral, le compte-rendu de la consultation dentaire, le suivi diététique

Source officielle