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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
16e chambre
60348c163124ad7947d9c94d
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, président, Madame Marie-Christine MASSUET, conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER
Source officielle4e Chambre A
60368ceac317d22fcf3a15d3
8 octobre 2015
8 octobre 2015
CHERFILS IMPERATORE SCP ROUSSEAU & ASSOCIES Me Christian BARRY Me Pierre LIBERAS SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH
Source officielle1ère Chambre C
5fdc637f01e3c58762207d26
29 novembre 2018
29 novembre 2018
MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Maître Marc FLINIAUX, avocat au barreau de PARIS, plaidant SOCIÉTÉ MARSEILLAISE D'ARCHITECTURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163231e3dbed56e5e2c2fb5
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Claude APELLE, Président Madame Marie-José JACOMET, Conseiller Madame Caroline FEVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d839
15 décembre 2010
15 décembre 2010
né le 27 Novembre 1936 à SOUSSE (TUNISIE) ... 20224 CALACUCCIA représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc0617b7432b2a51ca81d2
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Irène LUC dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928cf
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Joseph B...et Melle Cécile Marie Luce C...le 13 février 2003 (vente publiée à Ajaccio le 3 mars 2003, volume 03p no1311).
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa0
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Etienne Jean Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a8
12 mai 2014
12 mai 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.
Source officielle4e Chambre B
61628ccc293034a8c342f6d5
4 juillet 2013
4 juillet 2013
] [Z] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2] (Suisse), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Marc
Source officielleChambre 1-6
68df5f1438ac3a658931ddc7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
du 30 mars 2025 Toutes représentées par Me Joseph MAGNAN de la SCP Paul et Joseph MAGNAN, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Olivier AUMAITRE de la SELASU Olivier AUMAITRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f367
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Joséphine SSSSS...
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab88
5 février 2008
5 février 2008
INCIDENT PARTIES CONVOQUEES LE : 15 Mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Décembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89558
18 septembre 2006
18 septembre 2006
A..., Mme Marie-lyne B..., Mme Marie Lisette C..., Mme Marie-line Anne A... la somme mensuelle de 7 622,45 € (50 000 F) par mois à compter du 1er mai 1999 et jusqu'au jour de la complète libération des
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61609a4554c6ec55cf7100fc
28 février 2014
28 février 2014
- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0e5bc25a97f0381f5569
9 septembre 2014
9 septembre 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/02899 [Z] C/ SAS EQUATOR APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 21 Mars 2013 RG : F11/04369
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905fb
23 avril 2013
23 avril 2013
Par jugement du 18 mars 2011 le conseil de prud'hommes a dit que le licenciement de M.
Source officielleSociale D salle 1
5fddc32fae401c68c7f126ef
20 avril 2018
20 avril 2018
Représentant : Me Joséphine QUANDALLE-BERNARD , avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M. Jean-Luc X... [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68e9e489154299c7318fb3ca
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de Paris, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Véronique GACHE-GENET, avocat au barreau de Paris, substituée à l'audience par Me Marie-Lucie
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd14
26 mai 2016
26 mai 2016
ETABLISSEMENT LIONEL GAGLIO Grosse délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Ludovic ROUSSEAU Me Joseph MAGNAN Me Marie-Noelle DELAGE Me Charles TOLLINCHI Me Christian GILLON
Source officiellePage 14 sur 15