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366 résultats pour « Malonga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22NT00495_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Brand, représentant Mme C ; - et les

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00534_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Coiffet ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Deniau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6628a177b2cb67000826a555

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Elle justifie ainsi de l'occupation de plusieurs emplois précaires en pièce 24 : CDD du 26 mars au 2 novembre 2012 (Malongo) CDD du 21 mai au 24 mai 2013 (Randstad) CDD du 10 juin au 14 juin 2013,

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6312ef2d2e6a8e4f13ca6319

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

PROXIMITE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS EN DATE DU 23 NOVEMBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [W] [I] épouse [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric MALINGUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf51

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

La protection des structures métalliques était faite avec de l'amiante projetée, une partie de cette protection retombait en flocons dans la zone de maçonnage. L'amiante y était très utilisé.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af6a75a08105d473cd5f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ALLER, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Frédéric MALINGUE substituant Me Franck DELAHOUSSE

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20NT01305_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Coiffet, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01357_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclercq, représentant M. C, et de Me Bichy substituant Me Bertrand, représentant ).

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01468_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01702_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Gaspon, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00450_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Halgand, substituant Me Diversay, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02035_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03624_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00614_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

A, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04157_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Mme B A, ressortissante cubaine née le 10 mai 1996 à Malanzas (Cuba), est entrée en France, en dernier lieu, le 23 décembre 2018, et indique s'y être maintenue depuis lors.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7250d808eb34e4553ba

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

AMIENS EN DATE DU 19 OCTOBRE 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [R] [S] [Adresse 1] [Localité 14] Madame [O] [S] [Adresse 1] [Localité 14] Représentés par Me Frédéric MALINGUE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00688_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Si l'appelant soutient que ces arbres n'étaient ni malingres, ni jeunes, ce qu'infirment d'ailleurs les photographies produites par la pétitionnaire, cette circonstance ne démontre pas en tout état de

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03287_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Salmon, substituant Me Quiguer, représentant la communauté de communes de .

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03430_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

D, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Lalande pour M. B A, et de Me Chariou représentant la société . Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03622_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

D, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. 1. M.

Source officielle

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