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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT00495_20230221
21 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Brand, représentant Mme C ; - et les
DCA_22NT00534_20230718
18 juillet 2023
Coiffet ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - et les observations de Me Deniau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
5e chambre civile
6628a177b2cb67000826a555
23 avril 2024
Elle justifie ainsi de l'occupation de plusieurs emplois précaires en pièce 24 : CDD du 26 mars au 2 novembre 2012 (Malongo) CDD du 21 mai au 24 mai 2013 (Randstad) CDD du 10 juin au 14 juin 2013,
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
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1 septembre 2022
PROXIMITE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS EN DATE DU 23 NOVEMBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame [W] [I] épouse [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric MALINGUE
Cour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf51
27 juin 2008
La protection des structures métalliques était faite avec de l'amiante projetée, une partie de cette protection retombait en flocons dans la zone de maçonnage. L'amiante y était très utilisé.
6385af6a75a08105d473cd5f
18 octobre 2022
ALLER, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Frédéric MALINGUE substituant Me Franck DELAHOUSSE
DCA_20NT01305_20220412
12 avril 2022
Coiffet, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22NT01357_20221115
15 novembre 2022
B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Leclercq, représentant M. C, et de Me Bichy substituant Me Bertrand, représentant ).
DCA_22NT01468_20230523
23 mai 2023
B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22NT01702_20230718
Gaspon, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22NT00450_20230314
14 mars 2023
B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Halgand, substituant Me Diversay, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21NT02035_20230523
DCA_21NT03624_20230124
24 janvier 2023
B ; - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT00614_20221129
29 novembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème Chambre
DCA_21PA04157_20220920
20 septembre 2022
Mme B A, ressortissante cubaine née le 10 mai 1996 à Malanzas (Cuba), est entrée en France, en dernier lieu, le 23 décembre 2018, et indique s'y être maintenue depuis lors.
6690c7250d808eb34e4553ba
11 juillet 2024
AMIENS EN DATE DU 19 OCTOBRE 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [R] [S] [Adresse 1] [Localité 14] Madame [O] [S] [Adresse 1] [Localité 14] Représentés par Me Frédéric MALINGUE
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00688_20240507
7 mai 2024
Si l'appelant soutient que ces arbres n'étaient ni malingres, ni jeunes, ce qu'infirment d'ailleurs les photographies produites par la pétitionnaire, cette circonstance ne démontre pas en tout état de
DCA_21NT03287_20221115
A, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Salmon, substituant Me Quiguer, représentant la communauté de communes de .
DCA_21NT03430_20221115
D, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de Me Lalande pour M. B A, et de Me Chariou représentant la société . Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21NT03622_20230207
7 février 2023
D, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. 1. M.
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