Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a038
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués à la Cour, et assistée de Maître Philippe ROGER, Avocat au barreau de Bordeaux substituant Maître Pierre KAPPELHOFF-LANCON, Avocat au barreau de Bordeaux, Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29f
18 novembre 2009
18 novembre 2009
Représentés par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assistés de Maître RUAN avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 octobre 2009 en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f46
19 décembre 2013
19 décembre 2013
parcours exemplaire pour sa fille qui est dans sa vingt-troisième année ; Attendu qu'il est établi par les éléments versés au dossier, que Lenka en parallèle de ses études est effectivement inscrite au RIDET
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00191_20250212
12 février 2025
12 février 2025
issues, d'une part, de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et, d'autre part, de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d531d7564000872dcb3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
assistée de Me Eric GROSSELLE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [N] [W] né le 16 Août 1994 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Cécile RIDE
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fca2b4316bccbbe130a64e8
1 décembre 2020
1 décembre 2020
d'appel du 20 novembre 2019 APPELANT : [F] [P] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Commerçant (e), demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Cécile RIDE
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162ec246c9bddc8258475bb
14 juin 2012
14 juin 2012
Localité 9] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 8] Rep/assistant : la SCP LISSARRAGUE DUPUIS et BOCCON GIBOD (avocats postulants au barreau de VERSAILLES N° du dossier 1048436) assistés de la SCP RIDE
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27f
19 novembre 2009
19 novembre 2009
née le 10 Avril 1936 à HAUTEL VILLEVION ... 27000 EVREUX représentés par Maître BINOCHE, avoué-No du dossier 561 / 08 assistés de Maître RIDEL, avocat au barreau d'Evreux INTIMES ***********
Source officielleCour d'Appel
De X... Madame France Claudiane De X... née DURAND DE Yc/Maître Philippe DUDREUILH S
6253c864bd3db21cbdd85275
26 avril 2001
26 avril 2001
MORAND payer aux époux De JOUSSINEAU De X... , en application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile la somme de 15.000 Francs, et les déboute de leur pareille demande, Autorise la SCP RIVEL-COMBEAUD
Source officielleCour d'Appel
ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y
6253c9dfbd3db21cbdd89684
30 avril 2007
30 avril 2007
personnel qu'ès qualité de tuteur de son père Antoine X..., et ès qualités héritier de sa mère décédée, né le 10 Avril 1943 à MARGAUX (33), de nationalité Française, demeurant ..., Représenté par la SCP RIVEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a28
8 novembre 2007
8 novembre 2007
représentés par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour, et assistés de Maître Jean-Claude GUILLARD, avocat au barreau de LA CHARENTE INTIMÉ : Jacky Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f8
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assisté de Maître Laure GALY avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME prise
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b3
25 septembre 2008
25 septembre 2008
P Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Lionel RIVIERE, Avocat au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 mai
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34e
3 octobre 2007
3 octobre 2007
COURTAGE LIBOURNAIS, représentée en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social,57 cours Tourny-33500 LIBOURNE représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64f
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître François JOLY-VIALARD, Avocat au barreau de BERGERAC, Intimés, 3o / Monsieur Philippe Z..., né le 21 Juillet
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a96c
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Noëlle Z..., Avocat au barreau de BORDEAUX, Appelante d'un jugement rendu le 29 juin 2004 par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3
19 mars 2008
19 mars 2008
.- 82300 CAUSSADE représentés par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assistés de Maître Martine RENUCCI PEPRATX, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29e
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Représenté par la SCP Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, avoués à la Cour, et assisté de Maître Benoît AVRIL substituant la SCP DELAVALLADE-GELIBERT-DELAVOYE-HEYMANS, avocats au barreau de BORDEAUX
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00061_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00063_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officiellePage 14 sur 20