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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
60225d19350945bed1f22d69
4 février 2021
4 février 2021
LYONNAISE DE BANQUE C/ [S] [P] [X] [F] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b7
12 mai 2005
12 mai 2005
clôturée le 04 Mars 2005 Audience publique du 23 Mars 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame MARTIN, Président, Monsieur SIMON
Source officielle1re Chambre B
6036cda72f79c16c1762b080
3 septembre 2015
3 septembre 2015
2015/407 Rôle N° 14/12583 [E] [K] épouse [M] [J] [M] [I] [M] épouse [U] C/ [D] [W] [R] [C] SCI JANUS Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET
Source officielleChambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab815
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] FOUQUET-[M] ET ASSOCIES prise en la personne de sa présidente Madame [X] [M], venant aux droits de la SCP PERON FOUQUET-FONTAINE [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Maître BOUTARD Frédéric
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62760ca7593736057d78aa54
6 mai 2022
6 mai 2022
N° : N° RG 22/01254 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IGIP Décision déférée ordonnance rendue le 04 MAI 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile SIMON-ROUX
Source officielle1re Chambre A
6162f6e6b807dfe813d2963d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
DU 11 SEPTEMBRE 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 11/11865 [C] [F] [V] [W] [E] [P] C/ SCP [Z] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officielle3e chambre civile
635b71f9b201587f74be0318
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ainsi, la perte de valeur du bien repose sur un événement hypothétique et peut s'analyser que comme une perte de chance d'avoir pu négocier au mieux le prix d'achat.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e092eb797effb070280
28 avril 2022
28 avril 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6549e30bbc1a528318e0972f
6 novembre 2023
6 novembre 2023
- signée par Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente et par Sylvie MOLLÉ, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f4
31 mars 2008
31 mars 2008
, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 27 Février 2008, Madame SIMOND a été entendue en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
Société Lyonnaise de Banque de sa demande en paiement dirigéec/Monsieur X
6253c8e0bd3db21cbdd86820
6 février 2003
6 février 2003
Novembre 2002 Audience de plaidoiries du 05 Décembre 2002 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur MOUSSA, Président, Monsieur SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868a3
17 avril 2003
17 avril 2003
toque 203 Instruction clôturée le 28 Février 2003 Audience publique du 66 Mars 2003 LA TROISIEME CHAMBRE DE LA COUR D APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 6 MARS 2003 tenue par Monsieur SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd86a07
26 juin 2003
26 juin 2003
barreau de PARIS Instruction clôturée le Ol Avril 2003 Audience publique du 23 Mai 2003 LA TROISIEME CHAMBRE DE LA COUR D APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 23 MAI 2003 tenue par Monsieur SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f91
4 décembre 2003
4 décembre 2003
LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 13 JUIN 2003 tenue par Monsieur SIMON, Conseiller, et Monsieur KERRAUDREN, Conseiller, chargés de faire rapport, sans opposition
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a3
24 juin 2008
24 juin 2008
FONTENAY SOUS BOIS (94) ... 75006 PARIS représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP VOLFIN & ASSOCIES, avocats au barreau D'AVIGNON Monsieur Bernard Z... dit Simon
Source officielle18e Chambre
5fdca00a8a5bcb0436694ebe
9 novembre 2018
9 novembre 2018
C/ Simon Y...
Source officielle1ère chambre civile B
603426e3e5e24e165788d06c
31 janvier 2017
31 janvier 2017
par Me Sidonie PRUD'HOMME, avocat au barreau de l'AIN INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577b
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Catherine X... née le xxxxxxxxxxx à NERAC (47600) agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Simon
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b21
9 juillet 2003
9 juillet 2003
./ Jérôme Z..., Simon Z..., Didier A..., S.A. AXA CONSEIL Y... P A M DE LOT ET B..., Consorts Y...
Source officielle11e Chambre B
615e0d77c25a97f0381f4d77
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Enfin le premier juge a condamné la société la Réserve d'ANTHEOR à payer à la SARL RB une somme de 10.500 euros pour le préjudice relatif à la perte d'image et perte de chance pour la période de mars 2010
Source officiellePage 14 sur 196